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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

12ème chambre

DTA_2315408_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Jaur, première conseillère, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402784_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Manneveau, greffier d'audience, Mme Jaffré a lu son rapport et entendu les observations de Me Shveda pour M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402788_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Manneveau, greffier d'audience, Mme Jaffré a lu son rapport et entendu les observations de Me Demars, substituant Me Gauché, représentant M. A. Le préfet n'était ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2403118_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Israël, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2401983_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405490_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à Mme A D, de quitter, dans un délai d'une semaine, le logement situé au groupe Jean-Jaurès

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2405731_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Jaur, première conseillère, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2406093_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ladreyt, président, Mme Jaffré, première conseillère, M. Koutchouk, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2406391_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Israël, président, Mme Jaur, première conseillère, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026.

Source officielle
TA

12ème chambre

DTA_2403692_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jaur, première conseillère ; - les observations de Me Bertrand, avocat de Mme C... épouse A..., présente.

Source officielle
TA

12ème chambre

DTA_2403694_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jaur, première conseillère ; - les observations de Me Bertrand, avocat de M. B..., présent.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2407726_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Jaur, première conseillère, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2408525_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Jaur en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2424692_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jaffré, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2433978_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jaffré, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - et les observations de M. C... et de M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2410378_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Marias, premier conseiller, Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302132_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Morelière, greffier d'audience, Mme Jaffré a lu son rapport et entendu et les observations de Me Gauché, avocat, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2407521_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

B A demande au Tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2023 à raison d'un logement situé 7, villa Jean Jaurès à Clichy

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2508577_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2502827_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Jaffré, première conseillère, M. Blusseau, premier conseiller.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

JAUFFRES, Luc, Marie, Marcel, Léonce

SIREN 513689570Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

20/11/2024

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Créations

OSALYS, JAUFFRES, Luc, Marie, Marcel, Léonce

SIREN 513689570Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

25/05/2023

Voir →

Modifications diverses

J & C, JAUFFRES CLEMENTZ

SIREN 402061303Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

10/02/2022

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Dépôts des comptes

JAUFFRES - CLEMENTZ

SIREN 402061303GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

11/02/2021

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Dépôts des comptes

JAUFFRES - CLEMENTZ

SIREN 402061303GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

05/01/2021

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