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4 621 résultats pour « Thierrt COUMES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2104322_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403159_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - et les observations de Me Berthelot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2407316_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 14 janvier 2025 à 14 heures : - le rapport de Mme Corneloup, juge des référés ; - les observations de Me Crespy, représentant la commune de Saint-Thibery

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004619_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306933_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508536_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501808_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100505_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007151_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006350_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105938_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur, - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100764_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103152_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103179_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103180_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M. Lefebvre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2602281_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206491_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Le rapport de Mme Paillet-Augey a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2504635_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

jusqu'à ce que les juridictions civiles apportent des réponses claires quant à l'attribution des dettes, et de se mettre éventuellement en rapport avec la Banque de France pour connaître le statut en cours

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2113462_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zaccaron Guérin, conseillère rapporteure, - et les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2113511_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Zaccaron Guérin, conseillère rapporteure, - les conclusions de M. Louvel, rapporteur public.

Source officielle

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