lors de la première semaine de stage suivie en mars 2020, des résultats satisfaisants obtenus par l’intéressé, de son sérieux et de sa progression, en particulier au cours de l’année 2020/2021, qui a débouché

Si la requérante a conclu, en février 2022, un contrat d'appui au projet d'entreprise pour développer une activité de tapissière-couturière, aucun élément n'établit que ce contrat aurait débouché sur une

2023 à la direction zonale de la sécurité publique du sud-ouest à Bordeaux afin d'y être entendu dans le cadre d'une enquête administrative sur les faits qui lui sont reprochés et susceptibles de déboucher

affaires familiales du tribunal judiciaire de Châteauroux pris sur requête conjointe avec la mère de sa fille, que la résidence de cette dernière a été fixée chez sa mère, qu’un droit de visite sans découcher

spécialiser dans la valorisation de la vie et de la protection de la nature en vue de devenir ingénieur écologue, il n'apporte aucune précision sur la nature de la formation dispensée, ni sur ses débouchés

Il soutient que : - le projet litigieux nécessitait la délivrance d’un permis d’aménager ; - il impliquait la consultation du gestionnaire de la voie publique sur laquelle débouche l’accès au terrain

des pièces du dossier que la voie de desserte du projet, l'impasse de l'étang, se rétrécit significativement pour atteindre entre 2,5 et 3 mètres de largeur sur une longueur d'environ 40 mètres et débouche

sans demande de consignes de préparation des produits ; ce procédé a laissé une marge de manœuvre trop importante au pouvoir adjudicateur dans l'attribution des notes sur ces critères techniques et a débouché

de la Seine-Saint-Denis s'est fondé sur le fait que la formation visant à améliorer son niveau de maîtrise de la langue française à laquelle la requérante s'est inscrite pour l'année 2021-2022 ne débouche

d'action culturelle (SCAC) de l'ambassade de France aux Comores a émis un avis défavorable au projet d'études de Mme C au motif qu'elle ne " s'est pas renseignée sur le contenu de la formation ni sur ses débouchés

Au surplus, au droit du terrain d'assiette, la voie communale, sur laquelle débouche l'accès critiqué et dont la chaussée présente une largeur d'environ 5 mètres est rectiligne et permet, en sortie d'accès

Cet arrêté ne permet donc aucunement de comprendre les arguments qui ont débouché sur une telle opposition.

Par l'activité qu'elle menait lors de ces salons, elle a permis à la SAS d'accroître ses débouchés et d'augmenter son chiffre d'affaires.

La requérante soutient que l'accès au projet est accidentogène dès lors qu'il débouche sur une sortie de virage de la route Au Pasten, très étroite.

Pour accéder au réseau routier, il lui faut emprunter un chemin privé dit " de C " qui débouche sur l'intérieur d'un virage de l'avenue de Provence.

arrêté pour un problème beaucoup plus sérieux qui était la non-conformité de la couverture des bassins et que ces refus de paiement ont conduit la société Roggiani à la cessation de paiement, qui a débouché

B a suivi un parcours scolaire exemplaire qui a débouché sur l'obtention à la session de juin 2017 d'un CAP en préparation et réalisation de carrosserie.

toutefois, ces dispositions ne sont pas applicables lorsque les locations constituent pour le bailleur un moyen de poursuivre, sous une autre forme, l'exploitation d'un actif commercial ou d'accroître ses débouchés

est évasif dans sa lettre de motivation concernant son projet professionnel, ce dernier se destinant à une carrière de géographe alors que le master " urbanisme et aménagement " n'offre pas de tels débouchés

est évasif dans sa lettre de motivation concernant son projet professionnel, ce dernier se destinant à une carrière de géographe alors que le master " urbanisme et aménagement " n'offre pas de tels débouchés