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572 résultats pour « Pierre MONTERO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2402802_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2108439_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2513516_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2008660_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203575_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

En sixième lieu, il ressort des pièces du dossier que M. C est né en Algérie en mars 1944 et qu'il est de nationalité algérienne.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101277_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103500_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vu les décisions attaquées et les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200324_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100638_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code général des collectivités locales ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201922_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201923_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2007222_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

et suivants de ce code énonçant les pièces complémentaires exigibles en fonction de la nature ou de la situation du terrain.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2309576_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête par laquelle la société Urbatys demande l'annulation de la délibération attaquée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205599_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205967_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2104248_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

En dernier lieu, il ne ressort d'aucune pièce du dossier que le projet autorisé prévoirait la réalisation d'une clôture.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400977_20240828

Administratif

28 août 2024

28 août 2024

Pierre Monnier a lu son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2307435_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

stations-relais lui appartenant, auxquels elle a souscrit dans le cadre des cahiers des charges au titre du déploiement des réseaux de téléphonie mobile pour la 4G, la 5G et le THD ; - la carte de couverture montre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102284_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400841_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : – le code général de la fonction publique ; – le décret n° 88-145 du 15 février 1988 ; – le code de justice administrative.

Source officielle

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Radiations

EIMC MTRS, MONTEROSSO, Enzo, Jean-Pierre, Vincent

SIREN 879265544Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

17/10/2023

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Radiations

Le violon Vert, MONTERO-VALLE, Patrice, Pedro, Marcel, Jean-Pierre

SIREN 519299671Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/07/2022

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Ventes et cessions

FEBEO CASTELLANE, MONTERO, Pierre-Antoine, Jean

SIREN 893114868GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

reprise de l'activité après suspension. Acte en date du 09/02/2021 enregistré au MONTPELLIER 2 le 24/02/2021 sous le numéro 2021/16431 N° 2021A1002 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit Bosc Viel 34130 Mauguio

15/04/2021

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Radiations

MONTERO, Fabien Joseph Pierre

SIREN 884964453GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

14/01/2021

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Créations

MONTERO, Fabien Joseph Pierre

SIREN 884964453GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

15/07/2020

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