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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501914_20260202
2 février 2026
Le compte rendu des urgences du CHU de Poitiers a notamment diagnostiqué un mal perforant plantaire avec ostéite en regard du rayon quatre du pied gauche et une ischémie dépassée sur AOMI probablement
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2301127_20231109
9 novembre 2023
présentant des troubles importants se manifestant notamment par des malaises, elle s'est rendue au service des urgences du Chu de Limoges en janvier 2021 mais a été renvoyée chez elle sans qu'aucun diagnostic
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2510765_20260323
23 mars 2026
Elle soutient que : le 24 décembre 2021, après une consultation ophtalmologique, elle a dû se rendre aux urgences du CHU de Saint-Etienne ; une uvéite postérieure de l’œil droit a été diagnostiquée ;
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2302505_20240214
14 février 2024
avoir perdu une grande quantité de sang et constaté la présence d'un morceau de placenta, elle est de nouveau prise en charge aux urgences gynécologiques et une infection génitale haute lui est diagnostiquée
1ère CHAMBRE
DTA_2100075_20230721
21 juillet 2023
L'embolie pulmonaire dont était en réalité atteinte Mme A n'a été révélée que par un scanner réalisé le 24 mars 2020 alors que le premier médecin avait diagnostiqué à tort que ses douleurs abdominales
2ème Chambre
DTA_2002524_20230126
26 janvier 2023
Une infection par cytomégalovirus a été diagnostiquée lors de son hospitalisation débutée en novembre 2014.
DTA_2202162_20221117
17 novembre 2022
thoraciques, il appelle les secours d'urgences le 19 décembre 2017 peu après 22 H ; - l'équipe complète d'intervention et le médecin urgentiste interviennent à son domicile vers 23 H 30 pour diagnostiquer
DTA_2203901_20230511
11 mai 2023
il présente de fréquentes trémulations puis des crises convulsives, complexes et répétées donnant lieu à plusieurs hospitalisations ; - une ataxie et un trouble du neuro-développement ont été diagnostiqués
1ère chambre
DTA_2102158_20250107
7 janvier 2025
Une fracture ainsi qu'un tassement de vertèbres ont alors été diagnostiqués.
DTA_2401228_20250207
7 février 2025
A 8h20, il lui est diagnostiqué : " insuffisance respiratoire aigüe, pneumopathie, grippe A, oxygénodépendant, hospitalisation en médecine 2. ".
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407465_20250605
5 juin 2025
présentait ; dire si les complications qui ont conduit au décès de la victime sont imputables à une ou plusieurs pathologies initiales, à une infection nosocomiale, à des actes de prévention, de diagnostic
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2501267_20250909
9 septembre 2025
C et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de ses prises en charge par le centre hospitalier du pays Charollais Brionnais ;
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2501355_20250826
26 août 2025
douleurs thoraciques avec dyspnée et sueurs puis a été transférée au centre hospitalier de Troyes le lendemain en raison d'un état de détresse respiratoire aigüe ; - une échographie a permis de diagnostiquer
8ème chambre
DTA_2416783_20250409
9 avril 2025
A a été lors de cette hospitalisation diagnostiquée bipolaire et qu'un traitement lui a été prescrit.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2508245_20251015
15 octobre 2025
B... et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués lors de sa prise en charge à l’hôpital la Pitié Salpêtrière ; convoquer et entendre les
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2500343_20250505
5 mai 2025
Ils soutiennent que : - la responsabilité de l'établissement public de santé est engagée pour retard de diagnostic fautif ; - cette faute a entraîné une perte de 75 % des chances de guérison ou de
DTA_2301730_20230922
22 septembre 2023
en question était nécessairement présent depuis au moins le 3 mai 2021 ; - malgré ses demandes en ce sens, le centre hospitalier de Nevers n'a pas communiqué avec lui sur une éventuelle erreur diagnostique
DTA_2305881_20240312
12 mars 2024
E A et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur elle lors de ses prises en charge au centre hospitalier universitaire de Bordeaux depuis
DTA_2305236_20240216
16 février 2024
(s) en elle(s)-même(s) : - déterminer le(s) type(s) d'infection(s)s contractée(s)s par Mme B; - préciser à quelle date ont été constatés les premiers signes d'infection, a été porté le diagnostic
DTA_2302173_20230913
13 septembre 2023
B sont liées à une erreur de diagnostic, à un retard de diagnostic ou de prise en charge, à une mauvaise réalisation de l'intervention chirurgicale, à l'état initial de M.
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