CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 467 résultats pour « moyen non soulevé en réponse aux conclusions diverses »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2103294_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A ne disposant d'aucun intérêt à agir ; - le moyen soulevé par M. A n'est pas fondé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508934_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

A le 24 septembre 2025, mais non communiquée. Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée le 26 août sous le numéro 2508914 par laquelle M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407741_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Il fait valoir qu'aucun des moyens soulevés n'est fondé. M. B a obtenu le bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 19 novembre 2024. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2501646_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

C..., a répondu au courrier du 17 octobre 2025 qui lui a été adressé par le tribunal.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2304674_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

La commune fait valoir que les moyens soulevés par M. B... ne sont pas fondés. Un mémoire, présenté pour M. B..., a été enregistré le 1er février 2026 et n'a pas été communiqué.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107317_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Ils font valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés. La clôture de l'instruction a été fixée au 8 juin 2023 par une ordonnance du 24 mai 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2107322_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Ils font valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés. La clôture de l'instruction a été fixée au 27 septembre 2022 par une ordonnance du 26 août 2022. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2302421_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle soulève les mêmes moyens que ceux développés dans le cadre de l’instance enregistrée sous le n° 2302421.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2115362_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Il soutient que les moyens soulevés par Mme B ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2008322_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Elle soutient que les moyens soulevés par M. B ne sont pas fondés. II. Par une requête enregistrée sous le n° 2008322 le 29 octobre 2020, M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2006449_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Elle soutient que les moyens soulevés par M. B ne sont pas fondés. II. Par une requête enregistrée sous le n° 2008322 le 29 octobre 2020, M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204046_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Elle fait valoir que : - la requête est irrecevable car tardive ; - les moyens soulevés par M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2107502_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Elle soutient que : - la requête est irrecevable en raison de la tardiveté du mémoire en réclamation ; - les moyens soulevés par la SARL Deniaud ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203844_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL DDCO ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Magistrat M. BONHOMME

DTA_2101621_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

de prise en compte du stage réalisé les 28 et 29 août 2020 sont sans objet ; - les autres moyens soulevés par M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304845_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

soulevés ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2208485_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la société Absoluce ne sont pas fondés. Par ordonnance du 8 mars 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 11 avril 2023.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2018482_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Il soutient qu'aucun des moyens soulevés n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2304984_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

soulevés n'est de nature à créer un doute sérieux quant à la légalité de l'arrêté litigieux.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2307378_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Il soutient que les moyens soulevés par les requérants ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 27 sur 124

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.