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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2104399_20250930
30 septembre 2025
nouvelles constructions doivent reprendre ou réinterpréter au moins une des références architecturales caractéristiques de la ville : / - les décors de bois découpés, /- la brique (vernissée ou non), le granit
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2521636_20260121
21 janvier 2026
F..., qui devrait être consolidé vers ses 18 ans, et que la prise de corticoïdes est induite par la transplantation hépatique en vue d’empêcher tout rejet du greffon. 5.
3ème Chambre
DTA_2100434_20230612
12 juin 2023
Enfin, le linteau en granit de la porte d'entrée principale, fissuré, n'assure plus son rôle porteur.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2400119_20240214
14 février 2024
plan de géomètre de 2007, et a été ajoutée dans le dossier de déclaration préalable ; * le dossier de déclaration préalable mentionne des fondations préexistantes et l'utilisation des pierres de granit
12ème Chambre
DTA_2506818_20260409
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sénécal ; - et les observations de Me De Gressot, substituant Me Griolet, représentant M. A....
1re Section - 3e Chambre
DTA_2507467_20250917
17 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me Gressot substituant Me Griolet, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2601275_20260303
3 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 février 2026 la commune de Montélimar, représentée par la SELARL Strat Avocats, agissant par Me Gaël et Me Grenet, conclut au rejet de la requête conclut au
2ème Chambre
DTA_2500502_20250528
28 mai 2025
B est actuellement en classe de terminale au lycée professionnel Mireille Grenet.
5e Section - 2e Chambre
DTA_2500561_20250925
25 septembre 2025
Feghouli, rapporteur ; - et les observations de Me de Gressot, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
2e Section - 2e Chambre
DTA_2505586_20250915
15 septembre 2025
Errera, - et les observations de Me de Gressot, substituant Me Griolet pour M. B, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
4e Section - 1re Chambre
DTA_2318765_20250626
26 juin 2025
Grandillon, rapporteur public, - et les observations de Me de Gressot, substituant Me Griolet, représentant M. E. Considérant ce qui suit : 1. M.
Section 8 - Chambre 2
DTA_2407729_20240611
11 juin 2024
Béal, - les observations de Me de Gressot, représentant M. D en présence d'un interprète en langue arménienne. L'instruction a été close à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre
DTA_2201468_20231128
28 novembre 2023
Une première greffe de peau mince est réalisée le 16 mai 2019, aboutissant à une nécrose du greffon. Des examens réalisés le 5 juin suivant ont révélé une infection à Staphylococcus aureus.
7ème chambre
DTA_2205232_20250207
7 février 2025
, à compter du 15 février 2018, pour les infirmités " Séquelles de chondropathie du genou gauche ", " Lombarthrose " et " Ostéome du moyen fessier par hématome post-opératoire calcifié sur prise de greffon
4ème chambre
DTA_2300761_20260205
5 février 2026
atélectasies passives sous-jacentes ainsi que des signes d’insuffisance cardiaque droite et gauche avec un retard de circulation majeur, un hydrocholécyste avec boue biliaire, un aspect d’urétéro-néphrite du greffon
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2504839_20251117
17 novembre 2025
BG... domicilié Les Grenettes à Equancourt (80360) M. AM... BG... domicilié 7 rue d’Ournel à Etricourt-Manancourt (80360) ; Parcelle cadastrée section ZL n°19 appartenant à : M. BK...
DTA_2507692_20260114
14 janvier 2026
et patrimoniale sont protégées ; le parking permet l’accès au sentier des douaniers du grand site de Ploumanac’h ; à proximité, se trouvent le site patrimonial remarquable de Ploumanac’h, la côte de granit
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2209746_20230116
16 janvier 2023
lors que du fait de l'irrégularité de sa situation, il a perdu ses droits à l'assurance maladie et à la complémentaire santé solidaire, ce qui met en danger sa santé en raison du risque de perte de greffon
DTA_2203745_20220727
27 juillet 2022
Enfin, la décision litigieuse est d'autant moins compréhensible qu'au moins deux autres évènements de cinéma en plein air sont également organisés au cours de l'été sur la Côte de Granit rose, sans que
DTA_2111243_20250930
C... a été hospitalisé à nouveau à plusieurs reprises pour des épisodes infectieux répétés affectant son greffon, entrainant une insuffisance rénale progressive jusqu’à la phase terminale et imposant une
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