La demande présentée par Tisséo Ingénierie entre dans le champ des dispositions de l'article R. 532-1 précité du code de justice administrative et présente un caractère utile.

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AG Bandfabrik, - la société Julius Koch GMBH, - la société Somfy activités, - la société Tical stores volets fenêtres, - la société Edeis ingénierie, - la société Batiplus, - la société Spie

Par un mémoire enregistré le 26 octobre 2022, l'établissement public local Hérault Ingénierie conclut à ce qu'il s'en remet à la décision du tribunal.

La demande présentée par Tisséo Ingénierie entre dans le champ des dispositions de l'article R. 532-1 précité du code de justice administrative et présente un caractère utile.

l'université de Bretagne Sud ne l'a pas exonéré du paiement des frais d'un montant de 800 euros pour l'accès à la plateforme pédagogique du master mention " mathématiques appliquées, statistique - parcours ingénierie

Suivant marché du 2 avril 2013, la maîtrise d'œuvre complète de l'opération a été confiée à la société Comet Ingenierie.

Après la levée des réserves initiales, la SARL O Ingénierie a proposé au maître d’ouvrage, par un acte du 21 mars 2024, la réception des travaux sans réserve.

Par un mémoire enregistré le 10 février 2026, les sociétés Cena ingénierie et Euromaf en qualité s’assureur de la société Albedo Energies représentées par Me Bellin, demandent au juge des référés :

Il fait valoir que la maîtrise d'œuvre des travaux des lots fluides a été réalisée, au sein du groupement, par la société Cetex Ingénierie.

La requête a été communiquée à la société Sautreuil Etanchéité, à la société Buquet Fils, à la société Agence en technologie thermique et ingenierie (A2TI), à la société MCI et à la société Pera et associés

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2022, la SARL Gruet Ingénierie, représentée par Me Caous-Pocreau, demande au juge des référés de lui donner acte de ses protestations et réserves sur

Hauts-de-Seine demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, au contradictoire de la société Ana Ingénierie

Renard (Selarl Kovalex), demande au tribunal : 1°) de condamner conjointement et solidairement ou, à défaut, chacune de son fait ou de sa faute, la SARL Atelier d'architecture Meta, la SARL Thalem Ingénierie

-2023 et a refusé son redoublement ; 2°) d'enjoindre à l'université de Lille, à titre provisoire, de lui délivrer le diplôme de master 1 et d'autoriser son inscription en master 2 à la faculté d'ingénierie

La société ABMI Groupe vient aux droits de la société ABMI Ingénierie, qui était spécialisée dans l'ingénierie d'expertise et de conception.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 novembre 2020 et le 8 juin 2021, les sociétés Bertrand C Architecte, Cyprium et Abac Ingénierie, représentées par Me Lalanne

administrative : - d'enjoindre à Montpellier Méditerranée Métropole de transmettre le prix des offres remises par les candidats avant la phase de négociation et les factures de la société Geco Ingenierie