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559 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2306906_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

santé de l'étranger concerné présente, en l'absence de la prise en charge médicale que son état de santé requiert, une probabilité élevée à un horizon temporel qui ne saurait être trop éloigné de mise en jeu

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2025021_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

En quatrième lieu, il sera fait une juste appréciation du déficit fonctionnel permanent de 7% en raison des douleurs vertébrales associées à une gêne à la mobilité de la main et du poignet gauche, en l'évaluant

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003755_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Le 3 novembre 2014, alors qu'il avait regagné son domicile, il a commencé à ressentir des douleurs abdominales et une gêne respiratoire.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200008_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adressée en urgence par un médecin généraliste au centre hospitalier de Saint-Quentin le 10 mars 2021 pour des douleurs épigastriques et hématémèse, Mme D a été accueillie à 19 heures 45.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1804246_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Il résulte de l'instruction que lors de l'accident de service, Mme A en état de choc, s'est plainte de douleurs à la tête et au genou et a été prise en charge par les secours.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204271_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

A partir de la fin de l'année 2019, B a présenté des douleurs dans le bras et ses parents ont constaté que son cou basculait vers l'avant. En juillet 2020, ils ont consulté le médecin spécialiste.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2111298_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

C, les séquelles sphinctériennes en cause, chez un sujet jeune, entrainent nécessairement des difficultés d'ordre fonctionnel, des répercussions psychologiques et une diminution de la libido et de l'accès

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203550_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

En deuxième lieu, Mme C... a subi un préjudice lié à la douleur ressentie à la vue de la situation vécue par son fils. Elle a dû adapter son mode de vie au handicap de son enfant.

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TA

3 ème Chambre

DTA_2100805_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

H..., née en 1973, a ressenti en octobre 2010 des douleurs au niveau du maxillaire supérieur droit.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202326_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

traitement et non un demi-traitement qui aurait dû lui être versé sur la période des mois de mars, avril et mai 2020, dès lors qu'il s'agissait des trois premiers mois d'un congé de maladie ordinaire ; - le jeu

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107164_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

B a ressenti des douleurs au niveau de la hanche droite, associées à une hyperthermie.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2207500_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que Mme F a enduré des souffrances évaluées à 5,5 sur 7 sur une échelle allant de 1 à 7 comprenant la douleur physique mais également

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401008_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

, le diagnostic est correct, de même que l’indication chirurgicale ; - les seuls manquements retenus par les experts, à savoir la mise en place d’une VAC, la réalisation de l’hystérectomie par un « jeune

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205724_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

E a enduré des souffrances évaluées à 5 sur 7 comprenant la douleur physique mais également les souffrances psychiques et morales.

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TA

6ème chambre

DTA_2002949_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Le 26 juillet 2018 à 12h30, l'examen clinique a relevé des douleurs lombaires, qualifiées de communes en l'absence de déficit sensitivo-moteur, ainsi qu'une hyperthermie.

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TA

Chambre 1

DTA_2301282_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

000 euros ; - au titre du préjudice moral : les conditions de vie précaires qu'il subit depuis sa majorité lui ont été imposées de manière injustifiée et illégale par la préfecture, générant une douleur

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501374_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Par ailleurs, il alors qu'il s'est vu, par le jugement du tribunal judiciaire de Brest cité au point 1, retirer l'autorité parentale sur le jeune A, la lettre de ce dernier et les deux photographies présentés

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007687_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Les suites ont été compliquées par l'apparition dès le 26 février 2015 d'une hyperthermie et d'une majoration des douleurs périnéales. Une antibiothérapie a permis de juguler l'infection génitale.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005982_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

l’indication opératoire ayant consisté en la réalisation de l’exérèse totale du méningiome frontal postérieur droit le 18 décembre 2012 était conforme aux données acquises de la science en raison du jeune

Source officielle

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