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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200599_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101561_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Délibéré après l'audience du 25 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme de Laporte, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101379_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202095_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Délibéré après l'audience du 25 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme de Laporte, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2415585_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2411060_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2412406_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2300672_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2605093_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2302251_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

La présidente de la 1ère chambre, Signé A-S MACH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2202687_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

La présidente de la 1ère chambre Signé Anne-Sophie MACH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2601156_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

D... sur les listes électorales, élu en qualité de 3ème adjoint dans la commune de Le Mage (61290). Par un acte, enregistré le 29 mars 2026, M. C... déclare se désister de sa protestation.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2502753_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 2 juillet 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - Mme Abdat, conseillère.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2502924_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2505781_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2500499_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mach, présidente, - et les observations de Mme A... épouse C....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301230_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

C, et Mme Mach pour statuer sur la demande de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2307644_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

maîtres d'œuvre, en dépit d'ordres de service nos 11 et 12 des 12 et 21 juillet 2023, et d'une mise en demeure du 9 août 2023, n'ont pas complété les dossiers d'études de projet (PRO) des lycées Jean Macé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2604659_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2605026_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

La présidente du tribunal administratif a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

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