. : " L'accès correspond soit à la limite donnant directement sur la voie (portail, porte de garage), soit à l'espace tel que le porche ou la portion de terrain (bande d'accès ou servitude de passage)

pièces du dossier que le dernier niveau accessible au public de l'immeuble projeté est situé à plus de 8 mètres de hauteur et que la cour de l'Ours, qui n'est pas située sur la voie publique et dont le porche

Un retrait est prévu, au niveau du porche d'entrée du bâtiment, concernant les seuls rez-de-chaussée et premier étage, sur près de la moitié de cette façade avenue Emile Zola.

Des constructions seulement reliées par un élément architectural, tel qu'un portique, un porche, un escalier ou un auvent, ne constituent pas des constructions contiguës. ". 13.

couleurs différentes de façade sont admises à condition que la seconde couleur serve : / - à différencier différents volumes d'une même construction, / - à souligner les encadrements des fenêtres, porche

véhicules de lutte contre l'incendie, de la protection civile, ou de services publics (voie d'au moins 3.50 mètres de largeur ne comportant ni virage de rayon inférieur à 11 mètres, ni passage sous porche

Ce contrat de réservation mentionne que les parcelles cadastrées section AT n° 151 et 152 dépendent du domaine public, que le réservant déclare qu'il existera sous l'immeuble un porche permettant un passage

Il correspond donc selon le cas à un linéaire de façade du terrain (portail), ou de la construction (porche), ou portion de terrain (bande d'accès ou servitude de passage), par lequel les véhicules pénètrent

. / Les pergolas et ombrières végétalisés, et les ouvrages d'architecture décoratifs (porches, portiques, bassins, passerelles) sont également exclus de l'emprise au sol. ". 13.

. / Une toiture à deux pentes symétriques, principalement en ardoises naturelles ave une pente porche de 45° (les croupes en toiture sont à proscrire). / De faible débords de toiture ((20 cm) à l'égout

doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité et de la défense contre l'incendie (voie d'au moins 3.50 m de largeur ne comportant pas de passage sous porche

D et Mme A ont obtenu un permis de construire en vue de la transformation d'une ancienne porcherie en maison d'habitation, de la création d'un manège couvert et de la réalisation de quatre box à chevaux

Elles peuvent passer par des porches ou sous des immeubles sous réserve que le traitement architectural du sol, des murs et du plafond soit de qualité et pérenne.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juin 2024, Mme C B, représentée par Me Porcher, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 avril

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fass, conseillère ; - et les observations de Me Porcher, substituant Me Rein, représentante de Mme D....

équivalent (AE) et 4 259 emplacements de porcs de production sur le site de Porz Ru à Langoat.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Balsan-Jossa, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme B et de Me Porchet, représentant

du 21 juillet 2017 diverses parcelles de terre en nature de taillis situées sur le territoire de la commune de Montjoi dans le département de Tarn-et-Garonne, avec pour projet d'exploiter un élevage porcin

documents d'urbanisme existants dans la commune ou de cahiers des charges de lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : / - Les élevages porcins

documents d'urbanisme existants dans la commune ou de cahiers des charges de lotissement, l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : / - Les élevages porcins