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3 954 résultats pour « Alvarez-Morera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2306045_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Albaret

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500239_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

sur l’île de Moorea.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500415_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Maiao de différer la signature du marché de maintenance long terme, dépannage et fourniture de pièces de rechange pour la centrale électrique de Moorea jusqu'au 6 septembre 2025.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200008_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le 3 août 2021, Mme A a saisi le maire de la commune de Moorea-Maiao d'une demande tendant à l'établissement d'une carte nationale d'identité.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500002_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

C pour la Polynésie française et celles de Me Moratto pour la société Champion Toa Moorea. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200933_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

enregistrés le 15 février et le 5 avril 2023, Mme G A, représentée par la Selarl Jurispol, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de nomination de Mme E D en qualité de directrice de l'école Moerai

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301708_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2507476_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Albaret

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2508288_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2025, Mme A... représentée par Me Albarède demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 27 octobre 2025 par laquelle le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2508852_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Albaret

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2501544_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Albaret

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2600955_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Albaret

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2602480_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Albaret

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2509472_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Albaret

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502505_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Albaret La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502506_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Albaret La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502831_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Albaret La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502923_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Albaret La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2507050_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Albaret La République mande et ordonne à la préfète de l’Hérault en ce qui la concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Magistrat PATER

DTA_2300983_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Albaret La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle

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