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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2002236_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 avril 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2400576_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleEloignement urgent
DTA_2400703_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400848_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL Cabinet Plaisant, représentant la SELARL Anapath-Nouméa, de la représentante de
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400049_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Bozzi, premier conseiller. Délibéré après l'audience du 31 octobre 2024, à laquelle siégeaient : M. Sabroux, président, M. Prieto, premier conseiller, M. Bozzi, premier conseiller.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400207_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Mme C pour le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et de Me Loste pour le CHS Albert Bousquet
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400295_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Cuenot, se substituant à la SELARL Raphaële Charlier, avocat des requérants, de la représentante
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2403102_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 14 mai, le 17 mai 2024 et le 5 juin 2024, la société Chort Bâtiment Peinture, représentée par Me Bonis, demande
Source officielleEloignement urgent
DTA_2403949_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500010_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300306_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300308_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300456_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleJuge des référés 3
DTA_2306044_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 octobre 2023, la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Savoie, représentée par Me Bonzy et Me Lagier, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2200212_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
C H et Mme E G J, agissant en leur noms et en qualité d'ayants droit de leur fils, A G, et représentés par Me Le Bonnois de la SELARL Cabinet Rémy Le Bonnois, demandent au tribunal, saisi sur le fondement
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500651_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 21 octobre 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle Le greffier, J.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400324_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Bozzi, premier conseiller. Décision rendue publique par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. Le rapporteur, G. PRIETOLe président, D.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204603_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juin 2024. La rapporteure, signé J. Villebesseix Le président, signé C.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2500491_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 février 2025, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la SCI Bidartpole à lui verser la somme de 2 000
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105824_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2022. La rapporteure, signé C. A Le président, signé C.
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