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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2407035_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

A souffre d'un carcinome urothélial, d'une hépatite B chronique, d'une stéatose hépatique, a présenté en 2011 un AVC ischémique dans un contexte d'hypertension artérielle et a subi, en décembre 2023, une

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2407758_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

C est décédé d'un " accident cardio vasculaire ischémique vs hémorragique " une semaine après le mariage, le 12 août 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2408177_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

ajoutant que la circonstance que l'instruction de la demande de renouvellement de carte de séjour de son époux soit également en cours, ne justifie pas le rejet de la demande ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2500067_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

C, qu'il souffre d'apnée du sommeil, d'emphysème pulmonaire, de bronchectasies et de cardiopathie ischémique, pathologies liées notamment à son tabagisme, pour lesquelles il suit, toujours actuellement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2415586_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Il a par la suite été pris en charge à l'hôpital de Saint-Maurice où un tableau d'occlusion vasculaire bilatérale ischémique avec œdème maculaire de l'œil gauche prédominant a été mis en évidence.

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11u

DTA_2409364_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

territoire français est illégale en raison de l'illégalité de la mesure d'éloignement qui en constitue le fondement et qu'elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation ; - les observation de Me Iscen

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2409689_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Toutefois, il ressort des pièces des dossiers, que la jeune A, âgée de trois ans à la date des décisions attaquées, souffre d'une encéphalopathie épileptique séquellaire d'une anoxo-ischémie néonatale,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300185_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Mme A soutient souffrir de plusieurs pathologies, notamment d'un diabète de type 2 déséquilibré, d'une cardiopathie ischémique, d'hypertension artérielle, de lombalgies chroniques et de dépression réactionnelle

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300399_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

F, assisté d'un interprète en langue arabe ; - les observations de Me Iscen représentant le préfet de la Côte d'Or qui conclut aux mêmes fins G les mêmes moyens.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2515390_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

A..., interprète en langue arabe ; et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2405157_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Lors de la phase de réveil dans le service d'anesthésie-réanimation et médecine péri-opératoire, il est constaté la survenance d'un accident vasculaire cérébral ischémique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203550_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

L’enfant présentait un état de mort apparente correspondant à une encéphalopathie anoxo-ischémique perpartum due à un circulaire serré du cordon ombilical.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204627_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Un nouveau scanner réalisé le 18 juillet 2021 a mis en évidence une zone suspecte de souffrance ischémique au niveau de l'iléon et du colon droit et a confirmé l'existence d'une pneumopathie d'inhalation

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TA

12eme chambre

DTA_2502854_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme C... souffre d’une cardiopathie ischémique avec séquelle d’infarctus anéro-apicales, d’une ventriculographie isotopique à 38% responsable d’une dyspnée d’effort

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2600993_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

en France mais des personnes qu’il côtoie, qu’il a tout fait pour essayer de s’intégrer et être honnête mais que son seul problème en France c’est d’obtenir des papiers ; et les observations de Me Iscen

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TA

Eloignement urgent

DTA_2505777_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Par ailleurs, Mme C..., en se bornant à produire le compte-rendu d’un examen médical mentionnant une absence de pathologie cérébrale et de lésion ischémique et une ordonnance de prescription de doliprane

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2507638_20251027

Administratif

27 octobre 2025

27 octobre 2025

A... est atteint d’une cardiopathie ischémique avec pontage aorto-coronarien et d’une valvulopathie mitrale avec bioprothèse, pontage aorto-fémoral et une dysfonction du ventricule gauche ayant motivé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2601243_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

. ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que la requête est irrecevable car dirigée contre une décision qui ne fait

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2500676_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

un déficit sensitif du pied gauche a nécessité, les 8 et 9 mars suivants, la réalisation d'une aponévrotomie de sa jambe et de sa cuisse gauche ; - le 9 mars 2025, il lui a été diagnostiqué une ischémie

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2301143_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Il résulte de l'instruction, qu'à sa naissance, l'enfant E C a présenté un arrêt cardio-respiratoire responsable d'une anoxo-ischémie périnatale et de lésions majeures des noyaux gris centraux bilatéraux

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