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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2407035_20250729
29 juillet 2025
A souffre d'un carcinome urothélial, d'une hépatite B chronique, d'une stéatose hépatique, a présenté en 2011 un AVC ischémique dans un contexte d'hypertension artérielle et a subi, en décembre 2023, une
8ème chambre
DTA_2407758_20241127
27 novembre 2024
C est décédé d'un " accident cardio vasculaire ischémique vs hémorragique " une semaine après le mariage, le 12 août 2023.
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2408177_20240820
20 août 2024
ajoutant que la circonstance que l'instruction de la demande de renouvellement de carte de séjour de son époux soit également en cours, ne justifie pas le rejet de la demande ; - les observations de Me Iscen
Tribunal Administratif de Nancy
DTA_2500067_20250203
3 février 2025
C, qu'il souffre d'apnée du sommeil, d'emphysème pulmonaire, de bronchectasies et de cardiopathie ischémique, pathologies liées notamment à son tabagisme, pour lesquelles il suit, toujours actuellement
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2415586_20241129
29 novembre 2024
Il a par la suite été pris en charge à l'hôpital de Saint-Maurice où un tableau d'occlusion vasculaire bilatérale ischémique avec œdème maculaire de l'œil gauche prédominant a été mis en évidence.
4ème chambre - 4/11u
DTA_2409364_20241106
6 novembre 2024
territoire français est illégale en raison de l'illégalité de la mesure d'éloignement qui en constitue le fondement et qu'elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation ; - les observation de Me Iscen
6ème Chambre
DTA_2409689_20250710
10 juillet 2025
Toutefois, il ressort des pièces des dossiers, que la jeune A, âgée de trois ans à la date des décisions attaquées, souffre d'une encéphalopathie épileptique séquellaire d'une anoxo-ischémie néonatale,
3ème chambre
DTA_2300185_20230515
15 mai 2023
Mme A soutient souffrir de plusieurs pathologies, notamment d'un diabète de type 2 déséquilibré, d'une cardiopathie ischémique, d'hypertension artérielle, de lombalgies chroniques et de dépression réactionnelle
Reconduites à la frontière
DTA_2300399_20230213
13 février 2023
F, assisté d'un interprète en langue arabe ; - les observations de Me Iscen représentant le préfet de la Côte d'Or qui conclut aux mêmes fins G les mêmes moyens.
12ème chambre, éloignement
DTA_2515390_20251103
3 novembre 2025
A..., interprète en langue arabe ; et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2405157_20240430
30 avril 2024
Lors de la phase de réveil dans le service d'anesthésie-réanimation et médecine péri-opératoire, il est constaté la survenance d'un accident vasculaire cérébral ischémique.
4ème chambre
DTA_2203550_20251211
11 décembre 2025
L’enfant présentait un état de mort apparente correspondant à une encéphalopathie anoxo-ischémique perpartum due à un circulaire serré du cordon ombilical.
DTA_2204627_20241112
12 novembre 2024
Un nouveau scanner réalisé le 18 juillet 2021 a mis en évidence une zone suspecte de souffrance ischémique au niveau de l'iléon et du colon droit et a confirmé l'existence d'une pneumopathie d'inhalation
12eme chambre
DTA_2502854_20251031
31 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme C... souffre d’une cardiopathie ischémique avec séquelle d’infarctus anéro-apicales, d’une ventriculographie isotopique à 38% responsable d’une dyspnée d’effort
DTA_2600993_20260203
3 février 2026
en France mais des personnes qu’il côtoie, qu’il a tout fait pour essayer de s’intégrer et être honnête mais que son seul problème en France c’est d’obtenir des papiers ; et les observations de Me Iscen
Eloignement urgent
DTA_2505777_20250919
19 septembre 2025
Par ailleurs, Mme C..., en se bornant à produire le compte-rendu d’un examen médical mentionnant une absence de pathologie cérébrale et de lésion ischémique et une ordonnance de prescription de doliprane
7ème chambre
DTA_2507638_20251027
27 octobre 2025
A... est atteint d’une cardiopathie ischémique avec pontage aorto-coronarien et d’une valvulopathie mitrale avec bioprothèse, pontage aorto-fémoral et une dysfonction du ventricule gauche ayant motivé
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2601243_20260211
11 février 2026
. ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet des Yvelines, qui conclut au rejet de la requête en faisant valoir que la requête est irrecevable car dirigée contre une décision qui ne fait
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2500676_20250523
23 mai 2025
un déficit sensitif du pied gauche a nécessité, les 8 et 9 mars suivants, la réalisation d'une aponévrotomie de sa jambe et de sa cuisse gauche ; - le 9 mars 2025, il lui a été diagnostiqué une ischémie
6e Section - 1re Chambre
DTA_2301143_20250418
18 avril 2025
Il résulte de l'instruction, qu'à sa naissance, l'enfant E C a présenté un arrêt cardio-respiratoire responsable d'une anoxo-ischémie périnatale et de lésions majeures des noyaux gris centraux bilatéraux
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