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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403639_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Un premier diagnostic d'entorse compliquée d'algodystrophie a d’abord été posé avant qu’une biopsie chirurgicale osseuse ne mette en évidence un lymphome B diffus à grandes cellules, de type centro-germinatif

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101794_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Le diagnostic de pneumopathie bilatérale infectieuse avec œdème aigu pulmonaire a alors été posé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2201446_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

E a été hospitalisé en hôpital de jour les 5, 13 et 14 octobre 2016, au sein du centre hospitalier de Bordeaux et le diagnostic de pseudarthrose septique a été confirmé.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2302474_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Une ostéo-arthrite, résultant de la contamination de la blessure par la bactérie pseudomonas aeruginosa, était alors diagnostiquée. 2.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2402859_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

A... a été diagnostiquée d’un cancer en avril 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2401968_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

donc été prise en charge par les urgences de l'hôpital de Saint-Junien pour des épisodes de syndrome occlusif ; si jusqu'en juin son état semblait stable, le 15 juin un médecin de l'Ehpad lui a diagnostiqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2508326_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

A et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués lors de sa prise en charge à l'hôpital Cochin ; convoquer et entendre les parties et tout

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2521901_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

assurance maladie de Paris, de : 1°) prendre connaissance de l’intégralité du dossier médical de Mme B... et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2503675_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

prescriptions antérieurs à son suivi à l'HEGP et les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) donner leur avis sur le point de savoir si les diagnostics

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2503839_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

E et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués lors de sa prise en charge à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière ; convoquer et entendre les

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304210_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2404297_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

transférée le jour même au Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours et placées sous sédation jusqu'au 31 octobre 2022 ; - le 8 novembre 2022, un doppler veineux des membres supérieurs diagnostique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2432286_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

B et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales de l'hôpital, et la conformité de la prise en charge de l'intéressé aux règles de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2500056_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

antérieurs à son suivi à l'hôpital Saint-Louis et les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209708_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Ils soutiennent que : - la responsabilité de l’école nationale vétérinaire d’Alfort peut être engagée dès lors qu’une erreur de diagnostic a été commise en ne mettant pas en évidence la présence d’un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403622_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

-le manque de moyens dont souffre l'école inclusive a été souligné à plusieurs reprises par les syndicats d'enseignants ; -le trouble auditif dont le caractère durable et non évolutif a été diagnostiqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403623_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

de moyens dont souffre l'école inclusive a été souligné à plusieurs reprises par les syndicats d'enseignants ; - le trouble auditif dont le caractère socialement invalidant et définitif a été diagnostiqué

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001946_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 4.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200260_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Il résulte des stipulations du contrat conclu le 23 septembre 2016 entre la société SNCF Réseau et la société Dekra industrial que cette dernière s’était engagée à réaliser son diagnostic conformément

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2107452_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 12 février suivant un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique du système vertébro-basilaire lui a été diagnostiqué et la fille de la requérante présente depuis un tableau de « locked-in syndrom

Source officielle

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