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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2403639_20251112
12 novembre 2025
Un premier diagnostic d'entorse compliquée d'algodystrophie a d’abord été posé avant qu’une biopsie chirurgicale osseuse ne mette en évidence un lymphome B diffus à grandes cellules, de type centro-germinatif
3ème chambre
DTA_2101794_20231009
9 octobre 2023
Le diagnostic de pneumopathie bilatérale infectieuse avec œdème aigu pulmonaire a alors été posé.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2201446_20220908
8 septembre 2022
E a été hospitalisé en hôpital de jour les 5, 13 et 14 octobre 2016, au sein du centre hospitalier de Bordeaux et le diagnostic de pseudarthrose septique a été confirmé.
3 ème Chambre
DTA_2302474_20250206
6 février 2025
Une ostéo-arthrite, résultant de la contamination de la blessure par la bactérie pseudomonas aeruginosa, était alors diagnostiquée. 2.
7ème chambre
DTA_2402859_20251119
19 novembre 2025
A... a été diagnostiquée d’un cancer en avril 2018.
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2401968_20250130
30 janvier 2025
donc été prise en charge par les urgences de l'hôpital de Saint-Junien pour des épisodes de syndrome occlusif ; si jusqu'en juin son état semblait stable, le 15 juin un médecin de l'Ehpad lui a diagnostiqué
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2508326_20250730
30 juillet 2025
A et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués lors de sa prise en charge à l'hôpital Cochin ; convoquer et entendre les parties et tout
DTA_2521901_20251217
17 décembre 2025
assurance maladie de Paris, de : 1°) prendre connaissance de l’intégralité du dossier médical de Mme B... et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics
DTA_2503675_20250613
13 juin 2025
prescriptions antérieurs à son suivi à l'HEGP et les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) donner leur avis sur le point de savoir si les diagnostics
DTA_2503839_20250612
12 juin 2025
E et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués lors de sa prise en charge à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière ; convoquer et entendre les
5ème Chambre
DTA_2304210_20240625
25 juin 2024
les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2404297_20250619
19 juin 2025
transférée le jour même au Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours et placées sous sédation jusqu'au 31 octobre 2022 ; - le 8 novembre 2022, un doppler veineux des membres supérieurs diagnostique
DTA_2432286_20250423
23 avril 2025
B et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales de l'hôpital, et la conformité de la prise en charge de l'intéressé aux règles de
DTA_2500056_20250425
25 avril 2025
antérieurs à son suivi à l'hôpital Saint-Louis et les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge et soignée dans cet établissement ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics
1ère chambre
DTA_2209708_20251118
18 novembre 2025
Ils soutiennent que : - la responsabilité de l’école nationale vétérinaire d’Alfort peut être engagée dès lors qu’une erreur de diagnostic a été commise en ne mettant pas en évidence la présence d’un
ORTA_2403622_20240619
19 juin 2024
-le manque de moyens dont souffre l'école inclusive a été souligné à plusieurs reprises par les syndicats d'enseignants ; -le trouble auditif dont le caractère durable et non évolutif a été diagnostiqué
ORTA_2403623_20240619
de moyens dont souffre l'école inclusive a été souligné à plusieurs reprises par les syndicats d'enseignants ; - le trouble auditif dont le caractère socialement invalidant et définitif a été diagnostiqué
DTA_2001946_20230920
20 septembre 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 4.
Chambre 3
DTA_2200260_20251202
2 décembre 2025
Il résulte des stipulations du contrat conclu le 23 septembre 2016 entre la société SNCF Réseau et la société Dekra industrial que cette dernière s’était engagée à réaliser son diagnostic conformément
7ème Chambre
DTA_2107452_20260113
13 janvier 2026
Le 12 février suivant un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique du système vertébro-basilaire lui a été diagnostiqué et la fille de la requérante présente depuis un tableau de « locked-in syndrom
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