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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2301676_20250205
5 février 2025
5 février 2025
sons et vibrations à celle des rayonnements ultra-violets ou infrarouges dans les postes de travail fixés limitativement comme suit : / Bancs d'essais, moteurs et réacteurs, souffleries, laboratoires d'engins
Source officielle2ème chambre
DTA_2211353_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
En outre, la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, a émis un avis favorable au projet modifié le 11 avril 2022, dont elle a estimé qu'il remplissait les conditions de desserte des engins de lutte contre
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2209066_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
B a déjà obtenu, à l'issue de l'année scolaire 2018/2019, un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) " Conducteur d'engins : travaux publics et carrières ", puis, à l'issue de l'année scolaire 2019
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201758_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
répondant à son importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l'utilisation des engins
Source officielle3ème chambre
DTA_2203887_20250221
21 février 2025
21 février 2025
mentionnées au point 1 ont été annulés, par un jugement du tribunal administratif de Nîmes du 4 février 2022, au motif que la matérialité des faits reprochés à l'intéressé - à savoir l'utilisation d'un engin
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2600262_20260110
10 janvier 2026
10 janvier 2026
Enfin, il a également été condamné le 31 août 2023 à une peine de quatre ans d’emprisonnement pour des faits commis en état de récidive, de complicité de détention non autorisée en réunion de matériel
Source officiellePrésident DEVILLERS
DTA_2200306_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
public fluvial et ses dépendances mais, après que les étais aient été ôtés, est assis sur des culées situées sur les parcelles de part et d'autre de la rivière ; suffisamment haut, il laisse passer les engins
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202351_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
en cause n'ont jamais été exploitées à des fins agricoles après 1982, que l'ancien propriétaire de celles-ci a utilisé le terrain dans le cadre de son activité de terrassement pour y entreposer ses engins
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102103_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Par un arrêté n° RH-2020-11-935 du 2 décembre 2020 dont Mme A, sapeur-pompier professionnelle au grade d'adjudant, chef d'agrès tout engin, demande l'annulation, le président du conseil d'administration
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102941_20250211
11 février 2025
11 février 2025
répondant pas à l'importance ou à la destination des constructions envisagées, et notamment si les caractéristiques de ces voies ou de ces accès rendent difficile la circulation ou l'utilisation des engins
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2104496_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
du centre-ville, devait être assortie de la plus élémentaire vigilance, et, d'autre part, que l'obstacle, d'ailleurs signalé par un panneau jaune " Déviation ", était repérable par tout conducteur d'engin
Source officielle3ème chambre
DTA_2102016_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Il ressort des pièces du dossier que par un arrêté du 6 juin 2005, le maire de Bougival a interdit la circulation et le stationnement de tout engin à moteur dans l'ensemble du Parc forestier de la Jonchère
Source officielle5ème Chambre
DTA_2405428_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par ailleurs, si la commune fait valoir que la résidence habituelle du pétitionnaire, située en centre-ville à un kilomètre de son exploitation, ne permet pas la circulation d’engins agricoles volumineux
Source officielle1ère chambre
DTA_2201637_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Enfin, il ressort également des pièces du dossier que cet arrêté a été transmis au contrôle de légalité le 21 juin 2021.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302592_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
de plage et des engins non immatriculés.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2200026_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Aux termes de l'article L. 5337-5 du code des transports : " Le fait, pour un capitaine, maître ou patron d'un navire, d'un bateau ou de tout autre engin flottant de ne pas obtempérer aux signaux ou aux
Source officielle2ème Chambre
DTA_2505096_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
il ressort des pièces du dossier que l’intéressé exerce, depuis le mois de décembre 2024, une activité professionnelle salariée sous contrat de travail à durée indéterminée en qualité de conducteur d’engins
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2210070_20230821
21 août 2023
21 août 2023
incendiaire ou explosif pour préparer une destruction, dégradation ou atteinte aux personnes, fabrication non autorisée d'engin explosif ou incendiaire ou de produit explosif et destruction, dégradation
Source officielle2ème chambre
DTA_2302195_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Les travaux ont débuté aux abords de l’agence dès le mois d’août 2017, entrainant quelques nuisances, notamment la présence d’engins de chantier, sans pour autant que la circulation ou les accès n’aient
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005362_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Enfin, la décision attaquée précise que le terrain n'est pas desservi par l'assainissement collectif. 4.
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