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285 résultats pour « Bigorre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2200262_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Mme C A est infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE) au sein du centre hospitalier de Bigorre, à Tarbes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2302261_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Vic-en-Bigorre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2002170_20220820

Administratif

20 août 2022

20 août 2022

Roch, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 18 septembre 2020 par laquelle le président du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Bagnères de Bigorre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2204551_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 juillet 2022, la société Grenke Location, représentée par Me Thiery, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Bigorre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2600940_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Bagnères-de-Bigorre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2401175_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Vic en Bigorre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2501394_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Bagnères de Bigorre.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300013_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

H... par le centre hospitalier de Bigorre ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier de Bigorre une somme de 6 200 euros au titre des dépens, et la somme totale de 27 607,26 euros au titre de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2200624_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

a rejeté leur demande de communication de documents formulée le 19 novembre 2021 ; 2°) d'enjoindre la commune de Vic-en-Bigorre, sous astreinte de 150 euros par jour de retard passé un délai de huit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403112_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Mme C est propriétaire occupante d'une maison située au 11 rue de la Bigorre à Saint-Lys.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102737_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

G E, directeur du centre hospitalier de Bigorre. Ce titre ne comporte pas sa signature.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202734_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Il résulte de l'instruction que la SHAM n'est plus l'assureur du centre hospitalier de Bigorre depuis le 1er janvier 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2101868_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

A B, représenté par Me Cambot, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la commune de Bagnères-de-Bigorre d'exécuter le jugement n° 0902037 rendu le 13 juillet 2011 par le tribunal et de payer la somme

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2200795_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Article 2 : Le centre hospitalier de Bigorre et la SHAM sont condamnés à verser à M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902739_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

D E C I D E : Article 1er : La requête du centre hospitalier de Bigorre est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2502193_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2025, la commune de Bourg-de-Bigorre, représentée par Me Bedouret, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100713_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Par courrier du 18 décembre 2020, le maire de Bagnères-de-Bigorre a informé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001600_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Par suite, le moyen tiré de ce que la communauté de communes de la Haute Bigorre n'a pas été destinataire de ces avis manque en fait. 4.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2103299_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

: Par une requête enregistrée le 18 juillet 2017, Mme B A a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler les décisions des 22 février et 27 juin 2017 par lesquelles le centre hospitalier de Bigorre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2400523_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

d’ordonner, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale aux fins de déterminer les conditions de sa prise en charge par le centre hospitalier de Bigorre

Source officielle

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