d'électricité, d'eau potable, de système d'assainissement, de solution pour l'évacuation des déchets organiques, de la présence de bouteilles de gaz, de branchements électriques sauvages avec des fils dénudés

Par suite, il ne résulte pas de l'instruction que la canalisation en cause, certes dénudée mais de plain-pied par rapport au niveau du trottoir, constituait, par son importance et son emplacement, un obstacle

Le rapport fait également état de ce que Mme A a réalisé des photographies de patients dénudés présentant des troubles démentiels, afin de les déposer sur une application et relève que la requérante serait

Ces branchements sauvages, dont certaines parties sont dénudées, présentent un risque avéré pour la sécurité des occupants et également des riverains, en cas de survenue, de ce fait, d'un incendie.

contactées pour établir des devis refusent de se rendre sur place compte tenu du contexte hostile ; - les branchements sauvages réalisés par les occupants sur les armoires d'ENEDIS, avec des fils parfois dénudés

particulier d'un courriel daté du 25 juin 2018, que les locataires se plaignaient de " multiples dégâts des eaux entre l'entrée et la cuisine " et d'un " dommage électrique sur le balcon avec les fils dénudés

particulier d'un courriel daté du 25 juin 2018, que les locataires se plaignaient de " multiples dégâts des eaux entre l'entrée et la cuisine " et d'un " dommage électrique sur le balcon avec les fils dénudés

B et de son codétenu, deux téléphones portables de marque I-Phone, des connectiques non conformes ainsi que de nombreux câbles électriques dont les fils étaient dénudés.

Trois agents attestent en outre s'être fait imposer la vue d'une photo dénudée de M. C par celui-ci.

Par ailleurs, en se bornant à rappeler que l'examen gynécologique requiert des patientes qu'elles se déshabillent et qu'il ne leur demande pas de se dénuder intégralement, M.

Il ressort de ces mêmes pièces que les occupants illégaux du terrain ont procédé de façon non conventionnelle, en posant des câbles dénudés et des rafistolages au ruban adhésif, à un branchement sauvage

l'association requérante a tardé, sans raison particulière, à saisir le juge des référés ; l'intérêt public justifie le maintien de l'exécution de l'arrêté en litige ; il est impératif d'interdire les tenues dénudées

Le rapport de présentation du plan local d’urbanisme de Curtil-Saint-Seine mentionne que son bourg constitue le point d’appel de nombreux panoramas sur le plateau dénudé, qui bénéficie d’horizons dégagés

corruption de cinq mineures, en échangeant avec elles des messages à caractère sexuel via un système de communication, entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2020, effectué des captures d'images dénudées

Il n'est pas contesté que certaines cellules comportent des fils électriques apparents et pendant ou dénudés, ce qui est susceptible de mettre en danger les personnes détenues concernées et constitue une

également retenu des désordres tenant à l'absence de système de ventilation dans tout le logement, à l'insuffisance de l'éclairement au centre de la pièce principale, à la présence de fils électriques dénudés

laquelle l'intéressée disait n'avoir pourtant aucune douleur, ne soit en mesure de justifier d'une quelconque demande ou consentement exprès de celle-ci pour un message sur son corps partiellement dénudé

dernières recommandations, que " la sécurité incendie est compromise dans un tiers des cellules du quartier " maison d'arrêt hommes " où les prises électriques sont dégradées, des fils électriques dénudés

personnes détenues ainsi qu'avec la nécessité de garantir la continuité du service public pénitentiaire, à l'ensemble des réparations qui s'imposent, en particulier en ce qui concerne les fils électriques dénudés

classe de quatrième, une perquisition a été réalisée au domicile de l'intéressé ayant permis la découverte de photographies à caractère pédo-pornographique, parmi lesquelles ont été trouvés des clichés dénudés