AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2100833_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Mme B, aide-soignante au centre hospitalier Fondation d'Aligre de Bourbon-Lancy depuis le 29 décembre 2003, souffre de pathologies aux deux épaules.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300296_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
gauche et à la présence de calcifications pour ce qui concerne l'épaule droite, ne sont pas remplies.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106411_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
B a été victime d'un accident de service le 26 juin 2018 qui a occasionné une luxation de son épaule droite, reconnu imputable au service.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401964_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Il soutient que : - la décision attaquée été prise au terme d’une procédure irrégulière dès lors que le rapport d’expertise se contredit sur le taux d’invalidité entraîné par sa blessure à l’épaule gauche
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101820_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
La requérante soutient souffrir d'une tendinopathie aux deux épaules, maladie répertoriée dans le tableau n° 57 A annexé au code de la sécurité sociale.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301450_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Elle soutient que les décisions sont entachées d'une erreur d'appréciation, que la maladie concernant son épaule gauche a été causée par son activité professionnelle et est imputable au service.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2110370_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Toutefois, l'email et le courrier dont elle se prévaut, relatifs à des échanges entre l'EPAD et Sodilor, sont antérieurs au lancement du marché en cause et concernent le sourçage effectué en 2007 par l'EPAD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203791_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
gauche puis, par un arrêté du 21 mars 2022, de la tendinopathie et de la capsulite rétractile dont elle souffre à l’épaule gauche également.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003221_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Elle soutient que : - blessée à l'épaule gauche par une chute à son domicile, elle n'a pas été correctement prise en charge par le service des urgences du centre hospitalier d'Orange, qui a pratiqué
Source officielle3ème chambre
DTA_2102209_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
périarthrite avec capsulite de l'épaule droite, d'après le certificat médical de son médecin traitant du 18 mars 2021.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004753_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 26 juin 2020 du maire de la commune de Toulouse en tant qu'elle a fixé un taux d'incapacité permanente partielle à 3 % pour l'épaule
Source officielle4ème chambre
DTA_2202513_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Mme B A, aide-soignante au centre hospitalier de Blois, souffre d'une tendinopathie de l'épaule droite dont l'imputabilité au service a été reconnue par une décision du 11 mars 2020.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203268_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Le 7 novembre 2019, elle a déclaré un accident survenu le même jour à la suite d'une douleur aigue à l'épaule droite durant le service.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301802_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
charges lourdes ainsi qu'à une pénibilité des postures de travail depuis le début de sa carrière en 1979 ; - depuis l'accident de travail du 11 décembre 2016, il souffre d'importantes douleurs aux épaules
Source officielle2ème chambre
DTA_2200770_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
S'agissant de la tendinopathie de l'épaule déclarée par la requérante le 18 octobre 2021, il ressort du rapport d'expertise précité du Dr.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201385_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Mme A demande la reconnaissance en maladie professionnelle de la pathologie dont elle souffre à savoir une tendinopathie de l'épaule droite.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300765_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Il souffre de pathologies de l'épaule droite, du coude droit et de l'épaule gauche qui ont été constatées les 17 janvier et 9 mars 2018.
Source officielle4ème chambre
DTA_2004083_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il souffre d'une tendinite à l'épaule droite depuis le 10 mars 2011, d'une tendinite à l'épaule gauche depuis le 7 octobre 2013 et d'épicondylites depuis le 11 avril 2017, toutes reconnues comme maladies
Source officielle12eme chambre
DTA_2011171_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
A, indique que la tendinite d'épaule gauche de l'intéressé est liée à l'activité professionnelle de celui-ci, il n'explique pas en quoi et, surtout, indique que les premières douleurs à cette épaule remontent
Source officielle12eme chambre
DTA_1907872_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Par un courrier du 21 octobre 2014, elle a demandé la reconnaissance de l'imputabilité au service des tendinites aux deux épaules dont elle est atteinte.
Source officiellePage 3 sur 90
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