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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100833_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Mme B, aide-soignante au centre hospitalier Fondation d'Aligre de Bourbon-Lancy depuis le 29 décembre 2003, souffre de pathologies aux deux épaules.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300296_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

gauche et à la présence de calcifications pour ce qui concerne l'épaule droite, ne sont pas remplies.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106411_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

B a été victime d'un accident de service le 26 juin 2018 qui a occasionné une luxation de son épaule droite, reconnu imputable au service.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401964_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Il soutient que : - la décision attaquée été prise au terme d’une procédure irrégulière dès lors que le rapport d’expertise se contredit sur le taux d’invalidité entraîné par sa blessure à l’épaule gauche

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101820_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

La requérante soutient souffrir d'une tendinopathie aux deux épaules, maladie répertoriée dans le tableau n° 57 A annexé au code de la sécurité sociale.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301450_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Elle soutient que les décisions sont entachées d'une erreur d'appréciation, que la maladie concernant son épaule gauche a été causée par son activité professionnelle et est imputable au service.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2110370_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Toutefois, l'email et le courrier dont elle se prévaut, relatifs à des échanges entre l'EPAD et Sodilor, sont antérieurs au lancement du marché en cause et concernent le sourçage effectué en 2007 par l'EPAD

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203791_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

gauche puis, par un arrêté du 21 mars 2022, de la tendinopathie et de la capsulite rétractile dont elle souffre à l’épaule gauche également.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003221_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Elle soutient que : - blessée à l'épaule gauche par une chute à son domicile, elle n'a pas été correctement prise en charge par le service des urgences du centre hospitalier d'Orange, qui a pratiqué

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102209_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

périarthrite avec capsulite de l'épaule droite, d'après le certificat médical de son médecin traitant du 18 mars 2021.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004753_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 26 juin 2020 du maire de la commune de Toulouse en tant qu'elle a fixé un taux d'incapacité permanente partielle à 3 % pour l'épaule

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202513_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Mme B A, aide-soignante au centre hospitalier de Blois, souffre d'une tendinopathie de l'épaule droite dont l'imputabilité au service a été reconnue par une décision du 11 mars 2020.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203268_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Le 7 novembre 2019, elle a déclaré un accident survenu le même jour à la suite d'une douleur aigue à l'épaule droite durant le service.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301802_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

charges lourdes ainsi qu'à une pénibilité des postures de travail depuis le début de sa carrière en 1979 ; - depuis l'accident de travail du 11 décembre 2016, il souffre d'importantes douleurs aux épaules

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200770_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

S'agissant de la tendinopathie de l'épaule déclarée par la requérante le 18 octobre 2021, il ressort du rapport d'expertise précité du Dr.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201385_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Mme A demande la reconnaissance en maladie professionnelle de la pathologie dont elle souffre à savoir une tendinopathie de l'épaule droite.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300765_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Il souffre de pathologies de l'épaule droite, du coude droit et de l'épaule gauche qui ont été constatées les 17 janvier et 9 mars 2018.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2004083_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Il souffre d'une tendinite à l'épaule droite depuis le 10 mars 2011, d'une tendinite à l'épaule gauche depuis le 7 octobre 2013 et d'épicondylites depuis le 11 avril 2017, toutes reconnues comme maladies

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2011171_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

A, indique que la tendinite d'épaule gauche de l'intéressé est liée à l'activité professionnelle de celui-ci, il n'explique pas en quoi et, surtout, indique que les premières douleurs à cette épaule remontent

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_1907872_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Par un courrier du 21 octobre 2014, elle a demandé la reconnaissance de l'imputabilité au service des tendinites aux deux épaules dont elle est atteinte.

Source officielle

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EPAUD

SIREN 384716692Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

28/07/2026

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Créations

Epaud, Maeva Barbara

SIREN 884107665Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

30/06/2026

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Dépôts des comptes

ECURIE EPAUD

SIREN 919054619Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

29/01/2026

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Radiations

EPAUD, Tiffany

SIREN 978655223Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

27/01/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DAVID EPAUD

SIREN 834252694Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

28/12/2025

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