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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2301570_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
A 7 heures 30, il est noté que le patient claque des dents, a des frissons constants et présente une jambe droite rouge et chaude.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200691_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 18 mai 2022, la société Architectoni et la société Boyeldieu Dehaene architecte, représentées par la SCP Frison et associés, demandent au juge des référés, de prendre acte
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2428299_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 29 octobre 2024, la SNC 69 Charonne, représentée par Me Frasson-Gorret, formule ses réserves et protestations d'usage sur la demande d'expertise.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2102291_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
E F et la mutuelle des architectes français (MAF), représentés par la SCP Frison et associés, demandent au juge des référés de prendre acte de leurs protestations et réserves quant à la demande de désignation
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100581_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Le Roux rapporteur public, - et les observations de Me Fricot pour Mme A. Considérant ce qu'il suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2407740_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
B, qui se plaignait de douleurs, de fièvre et de frissons, associés à une asthénie et à une baisse de son état général, a fait l'objet d'un bilan sanguin, qui s'est révélé positif au staphylocoque doré
Source officielle3ème chambre
DTA_2202743_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
un mémoire, enregistrés les 18 octobre 2022 et 23 mai 2023 sous le n° 2202743, la rectrice de la région académique de Bourgogne Franche-Comté et le recteur de l'Académie de Dijon, représentés par Me Frasson-Gorret
Source officielle1ère chambre
DTA_2000703_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
notamment le caractère individuel des autorisations octroyées par le préfet, en ce qu'il autorise des opérations collectives de piégeage et de tirs et en ce qu'il répond à une demande présentée par la FREDON
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2507116_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
dératisation et de désinsectisation, du non-respect des prescriptions du CCTP, le tarif horaire du personnel pour la désinsectisation étant en dessous du salaire minimum et les prestations anti guêpe/frelons
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105681_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
propositions lui ont été faites, par détachement, sur des postes d'adjoint administratif au secrétariat du collège des Aravis à Thônes, du lycée Charles Poncet de Cluses et du lycée polyvalent Roger Frison
Source officielle1ère chambre
DTA_2002559_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
l'exploitation de l'EARL Les Arbres Eric Dumont dès l'année 2012, à la faveur de visites d'inspection technique et administrative menées par la fédération régionale de défense contre les organismes nuisibles (FREDON
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004208_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C soutient avoir été exposé au cours de ses différents embarquements dans des hélicoptères de type " Lynx WG3 ", " Alouette III ", et " Super Frelon ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004209_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
F A soutient en outre avoir été également exposé au cours de ses différents embarquements dans des hélicoptères de type " Lynx WG3 ", " Alouette III ", et " Super Frelon ".
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2204028_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Le 28 octobre 2012, elle est à nouveau hospitalisée en raison d’un écoulement purulent de sa cicatrice, d’une fièvre accompagnée de frissons, ainsi que d’une dyspnée aigue.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101237_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Par des mémoires en intervention volontaire, enregistrés les 8 juillet 2021 et 9 décembre 2021, la commune de Poulainville, représentée par la SCP Frison et associés, s'associe aux conclusions de la préfète
Source officielle1ère chambre
DTA_1902895_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
D a commencé à souffrir d'un état fébrile et de frissonnements, ainsi que de douleurs dans les hanches et les genoux, le 26 mars 2019.
Source officielle8ème chambre
DTA_2303214_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Ils ont également signalé un comportement préoccupant de sa part, se manifestant par des fredonnements à longueur de journée, des problèmes de mémoire, la nécessité de lui répéter très souvent les choses
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004203_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
B soutient avoir été exposé au cours de ses différents embarquements dans des hélicoptères de type " Lynx WG3 ", " Alouette III ", et " Super Frelon ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004205_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
B soutient avoir été exposé au cours de ses différents embarquements dans des hélicoptères de type " Lynx WG3 ", " Alouette III ", et " Super Frelon ".
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004206_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C soutient avoir été exposé au cours de ses différents embarquements dans des hélicoptères de type " Lynx WG3 ", " Alouette III ", et " Super Frelon ".
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