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79 résultats pour « Gauthier LECOCQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2005777_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les observations de Me Lerat, représentant Mme A, - la commune de Saint-Hilliers n'étant ni présente, ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1906063_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les observations de Me Lerat, représentant Mme D, - et les observations de Me Abbal, représentant la commune de Brie-Comte-Robert.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102312_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2009218_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1903843_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103313_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2302519_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourrel Jalon, rapporteure, - les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique, - et les observations de Me Legrand, représentant

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2010175_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2002460_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public, - et les observations de Me Sanchès, substituant Me Lerat, représentant la requérante, et celles de Me Si Hassen, représentant la commune de Longperrier.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2002772_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1801103_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2101532_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Gauthier-Ameil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2006048_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2006991_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2003993_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2004584_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2002854_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204130_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109137_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201043_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leconte, rapporteure, - et les conclusions de M. Florian Gauthier-Ameil, rapporteur public.

Source officielle

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