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A B demande au tribunal : 1°) de modifier l'avis de la commission de réforme interdépartementale du 2 juillet 2020 ayant refusé de reconnaître l'imputabilité au service de ses blessures au genou gauche

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2ème chambre

DTA_2107804_20231222

Administratif

22 décembre 2023

, ayant conclu à l'imputabilité des deux genoux ne pouvait être retenue dès lors qu'elle ne tenait pas compte de l'existence de l'accident de service ayant affecté le genou gauche, que la pathologie au

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2ème Chambre

DTA_2304285_20260128

Administratif

28 janvier 2026

à celui du genou gauche.

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JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2200833_20221020

Administratif

20 octobre 2022

A a été assujetti au titre de l'année 2017 en raison d'un immeuble situé à Saint-Genou.

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Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2200169_20231010

Administratif

10 octobre 2023

a décidé d'interdire la circulation sur le pont de Gerrots à tous les véhicules, y compris agricoles, dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 10 tonnes.

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1ère chambre

DTA_2203953_20240515

Administratif

15 mai 2024

En revanche, aucun des éléments médicaux produits ne vient sérieusement remettre en cause la fixation du taux d'incapacité permanente partielle du genou gauche à 4 %, dont 2 % d'état antérieur.

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3ème Chambre

DTA_2004006_20250423

Administratif

23 avril 2025

Il soutient qu'aucun des moyens soulevés par la SARL Sophia Les Genets n'est fondé.

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2ème Chambre

DTA_2305380_20260311

Administratif

11 mars 2026

En ce qui concerne l’infirmité du genou droit : D’une part, pour refuser la concession à M.

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Chambre 2

DTA_2103485_20240523

Administratif

23 mai 2024

du genou droit est identique à celui dégradant le genou gauche pour lequel il perçoit une pension ; - l'infirmité nouvelle est imputable au service.

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4ème chambre

DTA_2301878_20251218

Administratif

18 décembre 2025

survenues la veille après avoir travaillé toute la journée à genou dans le cadre de son métier de plombier-chauffagiste et avoir ressenti en se relevant un craquement dans le genou droit et une impotence

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5ème Chambre

DTA_2100372_20231003

Administratif

3 octobre 2023

gauche ", " entorse et ligamentoplastie et méniscectomie du genou droit " et " discopathie protusive, rachialgies lombaires et gonalgies ".

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6ème Chambre

DTA_2103332_20230403

Administratif

3 avril 2023

Genou instable avec raideur articulaire et tendinite du fascia-lata " pensionnée au taux de 20% s'étaient aggravées, il a sollicité, le 18 février 2019, la révision de sa pension.

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2ème chambre

DTA_2300379_20251128

Administratif

28 novembre 2025

Raideur en flexion (110°), Pose d'une prothèse du genou.

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5ème chambre

DTA_2006887_20220705

Administratif

5 juillet 2022

Il soutient que : - les décisions attaquées sont entachées d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors l'état de son genou gauche s'est aggravé et qu'il est dans l'impossibilité de pratiquer une activité

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Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2304010_20231023

Administratif

23 octobre 2023

Sur les pathologies du genou droit : 6.

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5ème Chambre

DTA_1905598_20220912

Administratif

12 septembre 2022

B, ancien soldat radié des contrôles en août 2015, a été victime d'un traumatisme au genou droit durant son service.