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56 résultats pour « Gringore »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2403844_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

statuer sur sa demande portant sur la création d'une centrale photovoltaïque au sol avec bâtiments techniques, citerne incendie, clôture en périphérie et traitement paysager au lieu-dit A Pauly à Grignols

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401460_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

B... ne sont pas recevables dès lors que les platanes ont été abattus et que les souches ont été grignotées en janvier 2023 ; - les conditions d’engagement de la responsabilité de la commune ne sont pas

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201882_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

examens du ministère de l'éducation nationale " turc le 24 septembre 2019, portant notamment ses nom, prénom, date de naissance, sa photo, l'indication de sa profession : " fabrication d'aliments à grignoter

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2204739_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

A en considerant que celui-ci résidait à Gringy, et s'est ainsi abstenu de transférer la demande au préfet qu'il estimait territorialement compétent pour instruire la demande de l'intéressé, en méconnaissance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2402099_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

les fonctions d'assistante en cardiologie du mois d'octobre 2015 au mois de septembre 2017 au sein de la clinique Saint-Jean en Belgique, de cardiologue d'avril à octobre 2018 au centre médical Saint-Grigor

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2507234_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

d'ailleurs que dans le cadre de la présente requête, il n'a pas été en mesure de présenter une nouvelle autorisation de travail, en particulier demandée à l'initiative de la société " Sepur " de Thiverval-Grignon

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405805_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Aucun accès par la rue de la Ville Grignon n’est autorisé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002077_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Il y est constaté que ce vaste espace agricole stratégique de qualité, qui doit faire face à une pression urbaine importante, a été peu à peu grignotée par l'urbanisation de sorte que l'enjeu est de préserver

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TA

6ème chambre

DTA_2309190_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Les suites opératoires ont été simples avec une amélioration progressive de la motricité, et elle a pu quitter l’hôpital le 24 juin suivant pour réaliser une rééducation à Plaisir Grignon.

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TA

3ème Chambre

DTA_1800219_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Si ce document reconnaît que " les constructions ont progressivement grignoté les espaces naturels ", il ajoute toutefois que " l'aspect végétal reste omniprésent ".

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TA

8ème chambre

DTA_1903514_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

fonctionnaire titulaire, chargée de recherches à l'Institut National de la Recherche Agronomique (INRA) depuis le 1er août 1992 et affectée au centre de recherches Ile-de-France sur le site de Versailles-Grignon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2501478_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

(Hauts-de-Seine) s'est portée candidate sur ce lot et a été classée deuxième avec la note de 94,5, tout en étant mieux-disante sur le prix, le lot étant attribué à la société " Sepur " de Thiverval-Grignon

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2110682_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) depuis le 1er août 1992, titularisée à compter du 1er février 1994, et affectée au centre de recherches Ile-de-France sur le site de Versailles-Grignon

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2403366_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

2021 au 31 août 2022 puis en octobre 2022, et de deux contrats à durée indéterminée à temps partiel avec l'entreprise SAS Jetmiel en qualité de préparateur de cuisine au sein de l'établissement Chez Gringo

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TA

1ère chambre

DTA_2203784_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Déduction faite de certains de ces frais n'apparaissant toutefois pas en lien direct et exclusif avec les manquements retenus à l'encontre du CHU, en l'espèce un grignoteur et des cartouches d'encre pour

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TA

7ème chambre

DTA_2103637_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

commune de Ramasse produit en défense une attestation datée du 6 janvier 2022, par laquelle son maire atteste avoir affiché l'arrêté litigieux sur le panneau officiel de la commune, situé place de l'Abbé Gringoz

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