AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2505979_20250816
16 août 2025
16 août 2025
itinéraire démarrant à la place de la Comédie, puis la rue de la Loge, la rue de l'Aiguillerie, la rue Foch, la rue Rosset, la place du Marché aux Fleurs, la place des Martyrs de la Résistance, la rue Saint Guilhem
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304057_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
C A, à Me Guilhem Riou et au préfet du Var. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2023. Le magistrat désigné, Signé S. B La greffière, Signé H.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2506374_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Loge, la rue de l'Aiguillerie, la rue Foch, la rue Rosset, la place du Marché aux Fleurs, la rue Rosset, la rue Foch, la rue de l'Aiguillerie, la rue Draperie Rouge, la rue de l'Herberie, la rue Saint Guilhem
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2502799_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Guillerme, président de la société Redcore. Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique n'était ni présent, ni représenté.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2210872_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A C, à Me Guilhem Riou et au préfet des Bouches-du-Rhône.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2210873_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Mme C A épouse B, à Me Guilhem Riou et au préfet des Bouches-du-Rhône.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201724_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
A B, représenté par Me Guillerm, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et des rappels de taxe sur la valeur
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2408036_20240812
12 août 2024
12 août 2024
B A, au département des Bouches-du-Rhône et à Me Guilhem Riou. Fait à Marseille, le 12 août 2024. Le juge des référés, Signé M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2426394_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
B D, représenté par Me Guillermou, demande au juge des référés du tribunal : 1°) de prescrire une expertise médicale, au contradictoire de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP), du centre
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2506405_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
la rue de la Loge, la rue de l'Aiguillerie, la rue Foch, la rue Rosset, la place du Marché aux Fleurs, rue Rosset, rue Foch, rue de l'Aiguillerie, rue Draperie Rouge, rue de l'Herberie, la rue Saint Guilhem
Source officielle2ème chambre
DTA_2104097_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 3 août, 4 août 2021 et le 4 février 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Montpellier Accessoires, représentée par Me Guillerm
Source officielleChambre 2
DTA_1803225_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 26 novembre 2018, 4 mars, 4 août et 7 décembre 2020 et le 21 février 2022, Mme A E, représentée par Me Guillermou, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210751_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
G E, représentés par Me Guillermou, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur
Source officielle2ème chambre
DTA_2202022_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Montpellier Trucks International, représentée par Me Guillerm, demande au tribunal :
Source officielle4ème chambre
DTA_2102640_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Jean-Philippe Cazalet, Albert Cormary, Claude Mulero, Christian Dupraz, Kevin Jeanroy, Baptiste Logeais, Jean-Christophe Sellin, Guilhem Serieys, Alistair Smith, l'Association Amis de la terre France,
Source officielle2ème chambre
DTA_2306872_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Centifolia et So’Bio Etic - sont toutes certifiées Bio et contiennent 99 % d’ingrédients d’origine naturelle, et s’agissant du sérum, les 3 marques figurant au tableau - So’Bio Etic, La maison Berthe Guilhem
Source officielle2ème chambre
DTA_2406445_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Centifolia et So’Bio Etic - sont toutes certifiées Bio et contiennent 99 % d’ingrédients d’origine naturelle, et s’agissant du sérum, les 3 marques figurant au tableau - So’Bio Etic, La maison Berthe Guilhem
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