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716 résultats pour « Jacques LEGAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100590_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100591_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

A B, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100592_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100593_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100594_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100595_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103516_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme A B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103649_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

B A, infirmier de bloc opératoire diplômé d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301675_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

fonctionnelle Jacques Ficheux la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2512046_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision orale par laquelle le proviseur du lycée Jacques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2303419_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2023, Mme E D, agissant en qualité de représentante légale de son fils mineur B A, demande au tribunal d'annuler le refus d'admission

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101179_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Par sa requête, l'EARL Jacques Vazart et fils demande au tribunal de prononcer l'annulation de cette décision. 2.

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TA

5ème Chambre

DTA_2202587_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Desbourdes, rapporteur public ; - et les observations de Me Le Guen représentant les requérants et de Me Cadic représentant la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2215339_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

B C F , représenté par ses représentants légaux, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100589_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Article 2 : Le centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges est condamné à verser à M.

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2100942_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Mme B A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat (IBODE), exerce ses fonctions au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218604_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2022, Mme A D, agissant en qualité de représentante légale de sa fille mineur G C, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2500287_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

A C, agissant en qualité de représentant légal de M.

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TA

4 ème Chambre

DTA_2200686_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

titre de la campagne 2020-2021, la pêche des coquilles Saint-Jacques est interdite, à compter du 13 janvier 2021, dans la zone 15 dont les coordonnés sont : " 50° 01'N - 001° 02'E ". 7.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106740_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Mme B A a été recrutée par le centre hospitalier de Rodez Jacques Puel depuis le 9 mars 2020 afin d'y exercer les fonctions d'aide-soignante.

Source officielle