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53 résultats pour « Laurent Bouquet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2300266_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

En outre, le terrain dont la surface totale est d'un peu plus de 3,2 hectares, comporte des bosquets qui ont vocation à disparaître.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308334_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

A..., représentés par Me Laurent, concluent au rejet de la requête et à ce que la requérante leur verse la somme de 5 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308620_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

B..., représentés par Me Laurent, concluent au rejet de la requête et à ce que les requérants leur versent la somme de 5 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201995_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

circonstanciées dès lors que le commissaire enquêteur s'est prononcé favorablement pour le projet tout en émettant expressément des réserves sur la délimitation du projet, le nombre insuffisant de bosquets

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201996_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

circonstanciées dès lors que le commissaire enquêteur s'est prononcé favorablement pour le projet tout en émettant expressément des réserves sur la délimitation du projet, le nombre insuffisant de bosquets

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201997_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

circonstanciées dès lors que le commissaire enquêteur s'est prononcé favorablement pour le projet tout en émettant expressément des réserves sur la délimitation du projet, le nombre insuffisant de bosquets

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102239_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

. / Ces espaces verts - composition harmonieuse de surfaces engazonnées et de bosquets d'arbustes et d'arbres de petites et hautes tiges - auront une superficie au moins égale à 10 % de la surface totale

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403473_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Par ailleurs, la circonstance que la société pétitionnaire ait été lauréate, pour le projet en litige, d'un appel d'offres de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) portant sur la réalisation et

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301977_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

En outre, le terrain dont la surface totale est d'un peu plus de 3,2 hectares, comporte des bosquets qui ont vocation à disparaître.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501500_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

A..., - les conclusions de Mme Ach, rapporteure publique, - les observations de Me Abramovitch, substituant Me Catry, représentant l’association Vivre à Noyers – Val du Serein et autres et de Me Bourret

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1902979_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 avril, 13 octobre et 9 décembre 2020, 6 janvier, 24 février et 4 mars 2021, la société C Plafonds, représentée par Me Laurent Boivin (cabinet ACTB), conclut

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300246_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

d'un espace boisé, d'un alignement d'arbres, d'un élément ou d'un ensemble végétal identifié aux documents graphiques ou pour la conservation d'un élément paysager ou écologique (arbre de haute tige, bosquet

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000373_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

boisée sera plantée au nord de la plateforme de compostage et de biomasse sur le site " A 1 ", que le secteur " A 2 " sera revégétalisé par la plantation d'une prairie, de lisières, talus boisés, bosquets

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BOUQUET, Laurent, Dominique, Lucien

SIREN 482377058Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

23/09/2025

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Créations

BOUQUET, Laurent, Dominique, Lucien

SIREN 482377058Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

08/07/2025

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Radiations

BOUQUET, Laurent, Yves, Jean-Claude, Jacques, BOUQUET

SIREN 925296238Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

08/08/2024

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Créations

LAURENT IMPORT-EXPORT, BOUQUET, Laurent, Yves, Jean-Claude, Jacques

SIREN 925296238Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

18/04/2024

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Créations

BOUQUET LAURENT, BOUQUET, Laurent, Gérard

SIREN 483827804Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

25/04/2023

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