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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2610104_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

exécution de la décision du 3 février 2026 par laquelle la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires des étudiants de l’institut de formation en soins infirmiers (IFSI) Virginie Olivier

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2406128_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

La SAS SMA Vautubière exploite depuis 2005 le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) sur le territoire de la commune de La Fare-Les-Oliviers.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2304241_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A, pour la SARL SEC Ollivier et Associés Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302550_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mai 2023, le syndicat des copropriétaires de la résidence " Les Oliviers " et Mme A B, représentés par Me Willm, demandent au tribunal d'annuler

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003749_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Le recours gracieux formé le 1er septembre 2020 par l'EARL Domaine de l'Olivier a été rejeté le 9 octobre 2020 par FranceAgriMer.

Source officielle
TA

Magistrat CRAMPE

DTA_2304167_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Par sa requête, la société Olivia sollicite la décharge de cette taxe.

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2200952_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Le Domaine des Oliviers est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2101753_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Par un mémoire enregistré le 12 juillet 2022, la SCCV Flin des oliviers accepte le désistement des requérants ; Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2205458_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 avril et 20 juin 2022, la société Mabileau Olivier conteste la décision du 11 avril 2022 par laquelle le directeur de l'Agence

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205406_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Olivier Rizzo, son président, demande au tribunal de prononcer la décharge partielle, en droits et majorations, de la cotisation supplémentaire d'impôt sur les sociétés, à laquelle elle a été assujettie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2510866_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La procédure a été régulièrement communiquée à la commune de La-Fare-les-Oliviers, et à la Métropole-Aix-Marseille-Provence qui n’ont pas présenté d’observations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2303130_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 18 et 30 septembre 2023, la SARL Olivier Weets Architecte, représentée par Me Gibert, demande au juge des référés

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2326810_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il y a lieu d'enjoindre à la directrice de l'IFSI Virginie Olivier d'y procéder dans un délai de deux mois à compter de la notification du jugement à intervenir.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2306964_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

en qualité de gérant et associé unique de la société Mercure Taxi, représentés par Me Le Beller, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2023 par lequel le maire de La Fare les Oliviers

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302111_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

L'EARL Olivier Chabrol est, par conséquent, fondée à soutenir que ce motif est entaché d'illégalité. 10.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2210176_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

La SAS SMA Vautubière exploite à la Fare-Les-Oliviers, depuis 2005, le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) de la Vautubière.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2110549_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

La SAS SMA Vautubière exploite à la Fare-Les-Oliviers, depuis 2005, le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) de la Vautubière.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401078_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

La SAS SMA Vautubière exploite à la Fare-Les-Oliviers, depuis 2005, le centre de stockage des déchets ultimes (CSDU) de la Vautubière.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2303554_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

A cet égard, la circonstance que l’huile d’olive de la SARL Le Castelas appartiennent à la catégorie de l’AOP « huile d’olive de la vallée des Baux de Provence », et qu’elle soit soumise par conséquent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2102572_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Par un mémoire enregistré le 8 juillet 2022, la SCCV Flin des oliviers accepte le désistement des requérants ; Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

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Journal officiel
Radiations

OLIVAS & C°

SIREN 827980673Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

21/05/2026

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Dépôts des comptes

MATIAS OLIVAS FRUITS ET LEGUMES

SIREN 831848437Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

07/05/2026

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Dépôts des comptes

SAS OLIVAS

SIREN 919281659Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

19/03/2026

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Modifications diverses

OLIVAS & C°

SIREN 827980673Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

30/09/2025

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Radiations

SCI L'OLIVASTRA

SIREN 505140988Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

06/07/2025

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