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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2406754_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
, sur la parcelle cadastrée section RH n° 95, en zone UM, située 23 chemin du Castellas à Aix-en-Provence.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2217408_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2216372_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2216552_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2216587_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2216665_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2208678_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Le rapport de Mme Castéra a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2222630_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403408_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
La requête a été communiquée à la commune de Castellar qui a constitué avocat mais n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519284_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2536355_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné Mme Castéra pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2536438_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné Mme Castéra pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322705_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2312400_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2536615_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2536614 par laquelle M. A... demande l’annulation de la décision attaquée. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2520403_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2216393_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2216421_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2216644_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Castéra en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2202973_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - et les conclusions de Mme Ménéménis, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 3 sur 56
CASTERAN, Théo, Pierre
05/05/2022
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CASTERAS, Hervé, Joseph, Pierre
27/04/2022
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MAISON CASTERA, CASTERA, Frédéric, Jacques, Pierre, Claude
02/06/2021
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CASTERAN, Théo, Pierre
02/07/2019
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CASTERA, Christian, Pierre, Marcel
04/05/2017
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