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2 408 résultats pour « Pierre LEROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2205499_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2503206_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2510038_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501243_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

O R D O N N E : Article 1er : L'exécution de la décision du directeur du centre hospitalier de Levroux du 25 juin 2025 est suspendue. Article 2 : Le centre hospitalier de Levroux versera à M.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2104700_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Par un mémoire enregistré le 25 septembre 2023, la SA Leroy Merlin France déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2408523_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2301580_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ledoux demande l'annulation de la décision en litige ; - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général de la propriété des personnes publiques ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2301579_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Il ressort des pièces du dossier que les locaux mis à la disposition de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005416_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004633_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104420_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2205884_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 9 novembre 2023, la SCI Leroy et Mme A B demandent au tribunal de prendre acte de leur désistement. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2209278_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205757_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310112_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2310113_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2200385_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leroy, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2303030_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2301800_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2400521_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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