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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201578_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Ce procédé consiste à traiter le digestat liquide, issu de la séparation de phase (séparation du digestat solide et liquide) afin d'en extraire la majorité de l'azote pour produire une solution azotée
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302974_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
D'autre part, ainsi que l'indique l'étude d'impact, confirmée par le préfet en défense, le projet générera une augmentation d'azote de 4 514 uN.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904550_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
d'azote organiques épandues, en raison de l'augmentation de la production porcine, serait compensée par une diminution, dans les mêmes proportions, de la pression en azote minérale, ce qui permet de maintenir
Source officielle3ème Chambre
DTA_1905322_20230206
6 février 2023
6 février 2023
le plan d'épandage de l'exploitant se situe dans une zone d'action renforcée, le projet d'extension générant un surplus de production de lisier de porcs, représentant un excédent d'environ 5 tonnes d'azote
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301533_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Ainsi que l'ont estimé les deux hydrogéologues consultés au cours de l'instruction de la demande, les apports de tels digestats ne présentent pas, à quantité d'azote efficace identique et à pratique d'épandage
Source officielle1ère chambre
DTA_2500203_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Cette annexe prévoit que de telles installations sont soumises à autorisation lorsque « a) La quantité de matières traitées étant supérieure ou égale à 100 t/j », à enregistrement lorsque « b) La quantité
Source officielle2ème chambre
DTA_2102095_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
forestier ; l'étude hydrogéologique réalisée à la demande du SIAEP de Saint-Père-Tharoiseau révèle que la ressource montre une qualité dégradée du fait de la présence de pesticides et une pression azotée
Source officielle4ème chambre
DTA_1903933_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
A ce titre, l'article R. 214-1 du code de l'environnement dispose que sont soumis à déclaration l'" épandage de boues issues du traitement des eaux usées ", lorsque " la quantité de boues épandues dans
Source officielle7ème chambre
DTA_2200062_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
entachée d'erreur de fait dès lors qu'elle n'a pas commis d'infraction, les salariés présents étant des chômeurs qui participaient à un test pratique de recrutement, et les 93 bonbonnes de peroxyde d'azote
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005337_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Les essais de garantie ont été réalisés par la société SGS du 16 au 19 avril 2012, qui a conclu a des concentrations non conformes des rejets d'azote.
Source officielle2ème chambre
DTA_1902740_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
des matériaux et des ressources naturelles utilisés ; - une estimation des types et des quantités de résidus et d'émissions attendus, tels que la pollution de l'eau, de l'air, du sol et du sous-sol, le
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103812_20250227
27 février 2025
27 février 2025
en tête de station d'épuration ; . il entraîne des surcoûts d'exploitation de la station d'épuration ; . il n'existe aucun lien entre la pollution des liquides rejetés en tête de station et la quantité
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2021794_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Il a au préalable tenu compte, en accord avec la société requérante, de ce que c'était alors la société Azoi, dirigée par les mêmes cogérantes et qui exploitait un établissement voisin proposant la même
Source officielle4ème Chambre
DTA_2316626_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Il n’est pas établi que l’empoisonnement anormal au souffre du piège à oxydes d’azote (LNT), suffit à expliquer le dépassement du seuil d’émissions polluantes, dès lors que le niveau élevé d’empoisonnement
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104239_20240208
8 février 2024
8 février 2024
valoir que : - l'étude d'impact tient compte de la sensibilité de la zone d'implantation de l'ensemble du projet, incluant l'activité d'élevage et l'installation de méthanisation ; - la pression azotée
Source officielle1ère chambre
DTA_2301290_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La société a communiqué, en février 2022, les quantités d’énergie vendues ou mises à la consommation en 2018, 2019, 2020 et 2021, en ne déclarant à cet égard aucun volume de fioul domestique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1905187_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
.- L'utilisation des fertilisants organiques et minéraux, naturels et de synthèse contenant des composés azotés, ci-après dénommés fertilisants azotés, ainsi que les pratiques agricoles associées font
Source officielle1ère chambre
DTA_2002622_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Oxydes d'azote : 1.1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302991_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Malgré l’absence de précision sur les quantités de produits utilisés, l’étude d’impact n’apparaît pas entachée d’insuffisances sur ces points.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2407332_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Elle indique que le véhicule testé, qu’elle identifie précisément, présente une non-conformité aux normes d’émissions d’oxydes d’azote (NOX), que l’ensemble des véhicules réceptionnés sur la base de la
Source officiellePage 3 sur 5