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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2006509_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Luc, rapporteur public, - et les observations de Me Ferrari, représentant la SARL Roux Frères Energie . Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102365_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ces pièces, réceptionnées le 14 mars 2023, ont été communiquées à l'EHPAD Fondation Roux le 16 mars suivant.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206065_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Met, rapporteur public ; - et les observations de Me Allaire, représentant l’EHPAD Mont Le Roux. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2403957_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

décision du 1er juillet 2024 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes a refusé l'inscription de sa fille B en classe de sixième au collège Emile Roux

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2101027_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

B, et de Me Freger, représentant le centre hospitalier Emile Roux. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1900989_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

groupement conjoint dont la SARL Blond et Roux Architectes était mandataire (ci-après, le groupement Blond et Roux architectes), ont déposé leur candidature qui a été retenue pour participer à la première

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102370_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Les premières pièces sollicitées, réceptionnées le 9 mars 2023, ont été communiquées à l'EHPAD Fondation Roux le même jour.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2600706_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Il soutient que : - le moyen soulevé par la société Menuiserie de bâtiment Roux frères n’est pas fondé. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2223935_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Roux en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104237_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

les 7 décembre 2021 et 3 janvier 2022, Mme D B épouse A, représentée par Me Audouin, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés des 3 mai 2021 et 26 juillet 2021 par lesquels le maire du Grau-du-Roi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2302185_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

juge des référés : 1°) de prescrire, en application des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise médicale, au contradictoire du centre hospitalier Emile Roux

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103091_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

d'une part, le refus implicite opposé par le maire de la commune de Perpignan à sa demande du 15 février 2021 tendant au retrait du permis de construire en date du 17 avril 2013 délivré à la SCI Mas Rous

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2304188_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

préalable de travaux n° DP 075 102 22 V0289 de la société DC Capimmo portant sur le changement de fenêtre d'une construction à R+5 sur un niveau de sous-sol au sein d'un bâtiment situé au 8-10 cour du roi

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200692_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Article 2 : Il est enjoint au centre hospitalier Emile Roux de réintégrer Mme B à compter du 16 octobre 2021.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200693_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Article 2 : Il est enjoint au centre hospitalier Emile Roux de réintégrer Mme B pour la période du 6 octobre au 19 octobre 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2300176_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Roux avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204599_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Il ressort des pièces du dossier que la requête de l'Earl Daniel Le Roux et autres n'était pas accompagnée de la décision ou de l'acte attaqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2102401_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

à la charge du centre hospitalier Emile Roux la somme de 1 500 euros en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2307377_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Vu la décision désignant Mme Le Roux, Vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1911161_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 5 septembre 2019, 15 avril, 5 novembre et 23 décembre 2021, la société à responsabilité limitée (SARL) Blond et Roux Architectes

Source officielle

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