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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2400354_20240220
20 février 2024
20 février 2024
sont contredites par les analyses documentaires effectuées plus récemment, le 2 août 2023.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2501230_20250812
12 août 2025
12 août 2025
analyse souligne que " le candidat présente une organisation bien structurée et maîtrisée de la chaîne pré-analytique ", elle pointe, parmi les faiblesses, un défaut de " description détaillée sur la procédure
Source officielle4ème Chambre
DTA_2501280_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
lors qu’elle est entrée régulièrement sur le territoire français pour y accomplir ses études, que sa formation universitaire est en adéquation avec son activité d’auto-entrepreneur dans le conseil, l’analyse
Source officielleMagistrat : Mme. KUBOTA - R. 222-13
DTA_2300086_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
et peut compléter son analyse en consultant par la voie diplomatique l’autorité étrangère qui a délivré le titre.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2012755_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Toutefois, il résulte de l'instruction que, d'une part, les analyses effectuées par la société requérante permettent à la fois d'alimenter la base de données susmentionnée et d'offrir un accompagnement
Source officielle3ème chambre
DTA_2106709_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
conseil d'administration de l'université ; - le programme de la licence MIASH ne comporte pas autant de crédits en mathématiques qu'une licence de mathématiques, en particulier en l'absence de cours d'analyse
Source officielleMagistrat VERGUET
DTA_2201877_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que le préfet de la Loire-Atlantique a pris la décision du 26 janvier 2022 contestée au vu du rapport d'examen technique réalisé le 12 janvier 2022 par un analyste en fraude
Source officiellePrésident 5
DTA_2002580_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
spécialisés ; - le préfet a commis une erreur de droit, de fait et d'appréciation en remettant en cause la valeur probante d'un document officiel sans apporter le moindre élément justifiant son analyse
Source officielleJU 1ère chambre
DTA_2504361_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Lorsque les services préfectoraux ont acquis la certitude de l’absence d’authenticité d’un titre de conduite dont l’échange est demandé, notamment après analyse par des services techniques français, le
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2203845_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Toutefois, le préfet de la Seine-Maritime a versé aux débats les résultats de l'analyse de l'extrait d'acte de naissance de M. B effectuée par les services de la police aux frontières (PAF).
Source officielle2ème Chambre
DTA_2208985_20250211
11 février 2025
11 février 2025
analyse des soldes intermédiaires de gestion ; - par voie de conséquence, le résultat de la phase d'analyse des candidatures est faussé, et la candidature du groupement Ceres environnement, éliminée
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103739_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
analyse des flux numériques des différents opérateurs et gestionnaires d'opérateurs - analyse de l'importance du relais dans le maillage des réseaux - analyse des risques de démantèlement - mesure de l'impact
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302323_20230802
2 août 2023
2 août 2023
B soutient être mineur, le document qui selon lui en atteste a été analysé comme contrefait par l'analyste en fraude documentaire et à l'identité de la Police aux Frontière et il résulte de ce qui a été
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2303095_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Il résulte de ces dispositions qu'en cas de doute sur l'authenticité du titre dont l'échange est demandé, le préfet fait procéder à son analyse avec l'aide d'un service spécialisé dans la détection de
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2401923_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
et peut compléter son analyse en consultant par la voie diplomatique l'autorité étrangère qui a délivré le titre.
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2500903_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
et peut compléter son analyse en consultant par la voie diplomatique l'autorité étrangère qui a délivré le titre.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2003095_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Par ailleurs, le bilan des activités de l'année 2017 du CIDFF92BB, comportant une analyse qualitative et quantitative de l'activité de l'association, ne permet pas davantage de justifier que l'utilisation
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_1813403_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Selon la société, cette nouvelle méthode a consisté en la détermination, pour l'opération de mise à disposition de terminaux et au moyen d'une analyse en comptabilité analytique, d'un coût fixe s'élevant
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2504022_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
, sur le fondement des dispositions de l’article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la communauté de communes Seille et Grand Couronné de lui communiquer le rapport d’analyse
Source officielle1ère chambre
DTA_2101952_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Enfin, si la décision attaquée indique que l'analyse de l'eau du forage, dont le compte rendu du 14 septembre 2018 jointe au dossier de permis, n'est pas un rapport d'analyse d'un laboratoire agrée de
Source officiellePage 3 sur 1658