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membres de l'équipe chimie théorique, ni plus récemment au sein de l'équipe " électrochimie moléculaire et photochimie Redox " créée en 2022.

A soutient que la DIR Ouest l'a détaché dans un grade et un indice non équivalent à celui d'origine et qu'il aurait dû être détaché au grade de chef d'équipe d'exploitation principal de l'échelle de rémunération

elle a accepté le principe de convention en ce qui concerne l'accès aux stands de tirs les jours ouvrables de semaine aux créneaux proposés par la commune, toutefois, afin de respecter le principe d'équité

L’association Centre d’équitation de Mallemort, qui allègue avoir été, jusqu’à cette date, alimentée en eau non potable provenant d’un forage captant l’eau du Vergon condamné en juin 2012, ne s’est pas

de gestion de la Fédération Française de Football (FFF) a confirmé la décision de la Commission fédérale de contrôle des clubs du 12 juin 2025 ayant prononcé l'interdiction d'accession sportive de l'équipe

Sur la fin de non-recevoir opposé en défense : 2. L'ENVA soutient que M.

club, et non à l'échelle du club lui-même.

du club, et non à l'échelle du club lui-même.

, la suspension de la décision du 6 juin 2024 de la commune d'Agonès portant résiliation, au 30 juin 2024, de la convention d'occupation du domaine public communal d'Agonès et mise à disposition d'équipements

Par une décision du 22 juillet 2025, la commune d’Orange a refusé à l’OFC la mise à disposition des équipements communaux pour la saison 2025-2026.

en vue de la participation à un barrage contre le Football Club Nantes Atlantiques (" FCNA "), équipe classée à la dix-huitième place du championnat de Ligue 1 à l'issue de la même saison.

B n'a pas droit à être indemnisé du montant des cotisations non versées à la CNAV ni du montant des cotisations salariales non versées à l'IRCANTEC et le montant qu'il demande au titre du moins perçu de

C B demande au tribunal : 1°) d'annuler le certificat d'urbanisme du 12 juillet 2021 par lequel le maire de Le Lac-d'Issarlès a déclaré, au nom de l'État, non réalisable l'opération de construction d'une

de la ZAC d'un montant de 122 000 euros doit également être déduit en application du principe de non cumul des participations, soit une participation maximale de 31 888,27 euros à parfaire.

volonté communale de réaliser ces équipements.

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 novembre 2025, la commune de Saverdun, représentée par Me Courrech, conclut au non-lieu à statuer.

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Peuvent être classés en zone agricole les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles ". 4.

Sur les conclusions relatives aux frais non compris dans les dépens 7.