CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 471 résultats pour « Alvarez-Moreira »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2402833_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er avril 2025. La rapporteure, signé B. A Le président, signé O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500041_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, B. A Le président, O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300652_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Oscar Alvarez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mars 2025. L'assesseur le plus ancien dans l'ordre du tableau, B. ALIBERT Le président-rapporteur, O.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300972_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Choffrut représentant la caisse des écoles de la commune de Gueux.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102526_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Mme G.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303414_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Albaret La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en

Source officielle
TA

Vice-Président GAYRARD

DTA_2205928_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Albaret La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403133_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Albaret La République mande et ordonne au préfet de l’Aude, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402212_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Albaret La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales, en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2405136_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Albaret La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2406607_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Albaret La République mande et ordonne au préfet de l’Aude en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2600313_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

F... demandent de constater officiellement les fautes commises lors du contrôle de la légalité des opérations électorales qui se sont déroulées le 15 mars 2026 dans la commune de Moorea-Maiao.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2520330_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

A..., représenté par Me Moreira de Carvalho, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner au préfet

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003658_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

D A et non les SARL Masha et Vamasha, qui sont les exploitantes de l'enseigne Mooréa, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401932_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Albaret La République mande et ordonne au préfet de l’Aude en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

Magistrat PATER

DTA_2401177_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Albaret La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100566_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

régularisation d'un fare Pote'e, fare buffet, fare tutu, deux fare avec table à manger et une guérite destinés au tourisme " sur la parcelle LM 19 (Terre îlot Moea parcelle A/ lot A3), située à Haapiti (île de Moorea

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500749_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Albaret Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2025, M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2507027_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Albaret

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2508453_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Albaret

Source officielle

Page 30 sur 74

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.