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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

JU 4ème chambre

DTA_2411725_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Clément, magistrat-désigné. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2309163_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - les observations de Me Clément, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604791_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604804_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604838_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604840_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604841_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604850_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604854_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604856_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604879_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403690_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403707_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403805_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403822_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307483_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2303039_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

à percevoir la part contributive de l'Etat et de l'admission définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307156_20230814

Administratif

14 août 2023

14 août 2023

A, - et les observations de Me Clément, représentant M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2200973_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Clément a été entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Clément, - et les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007443_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, des mémoires de pièces et un mémoire, enregistrés les 16 octobre 2020, 2 novembre 2020, 13 mai 2021 et 23 septembre 2022, Mme B C, représentée par Me Clément

Source officielle

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Tallandier, Simon Bruno Gilbert Clement

SIREN 109741090Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

18/09/2026

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Radiations

Descheres, Valentin Clément

SIREN 902345966Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

18/09/2026

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Dépôts des comptes

Selarl du Docteur Vétérinaire Clément

SIREN 892281163Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

18/09/2026

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Créations

Lecointe, Clément Fabien Pascal

SIREN 877901520Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

18/09/2026

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Créations

DIEUXYSSIES, Clement

SIREN 109959445Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/09/2026

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