Est par ailleurs mentionnée la circonstance que la façade d'entrée est en recul de la voie publique, le devant du terrain accueillant les aires de stationnement et un porche d'entrée coloré.

/ Les travaux réalisés sur un Bâtiment protégé identifié par les documents graphiques du règlement doivent : / a - respecter et mettre en valeur les caractéristiques structurelles du bâtiment, les porches

En se bornant à soutenir que l'accès créé donnant sur le boulevard de l'Alsace Lorraine, qui est une route départementale à deux fois deux voies, au débouché d'une rampe en déclivité, dont le porche et

D'après l'article 3.2.1. de ce règlement : " L'accès correspond soit à la limite donnant directement sur la voie (portail, porte de garage), soit à l'espace tel que le porche ou la portion de terrain (

à créer () / Pour toute la zone UA, des implantations différentes sont possibles dans les cas suivants : () - lorsque la continuité du bâti est assurée par des traitements de façade sur voie (murs, porches

Il ressort également de la notice architecturale que le projet prévoit la conservation du porche d'entrée couvert de tuiles et du portail en bois, ainsi que du mur qui relie ce portail au bâtiment.

Le lexique du règlement précité définit l'accès, pour les véhicules motorisés, comme " le linéaire de façade du terrain (portail) ou de la construction (porche) ou l'espace (servitude de passage, bande

Les prolongements éventuels de type terrasses, porches peuvent être implantées différemment ". 14.

Si la façade arrière de l'immeuble, desservie par le porche d'une hauteur de 3,50 mètres et 4 mètres de large, ne sera pas directement accessible à / par les engins de secours les plus volumineux, cette

celui-ci, dont les portes se situent sur le mur pignon implanté sur la limite séparative en cause, soit préservée par la prise en compte de cette servitude dans la construction, notamment au moyen d'un porche

favorable au projet en ce qui concerne les conditions de desserte des engins de lutte contre l'incendie et de défense extérieure contre l'incendie, que le bâtiment B est accessible depuis un passage sous porche

. / Dans le cas d'un accès sous porche, la hauteur libre ne doit pas être inférieure à 5 mètres ". 10.

Constituent des fractionnements, selon l'article 4.1.2 de ces dispositions, les porches, créneaux et reculs partiels.

/ Les travaux réalisés sur un Bâtiment protégé identifié par les documents graphiques du règlement doivent : / a - respecter et mettre en valeur les caractéristiques structurelles du bâtiment, les porches

termes de la notice architecturale que du plan de façade nord, tous deux joints au dossier de demande de permis de construire, que l'ensemble immobilier projeté sera accessible aux véhicules depuis un porche

. / Dans tous les cas ce linéaire doit être assuré par le bâti objet du projet et complété éventuellement par un élément de type mur, porche, portail, etc, assurant la continuité visuelle du bâti/ Une

Le lexique du règlement écrit du PLUi indique : « Accès : L'accès* correspond soit à la limite donnant directement sur la voie* (portail, porte de garage...), soit à l'espace tel que le porche ou la portion

Des constructions seulement reliées par un élément architectural tel qu'un portique, un porche, un auvent, un angle de construction, etc. ne constituent pas des constructions contiguës. ".

code de l’urbanisme dès lors que le projet génère un risque pour la santé publique humaine des habitants du bourg de Brée et pour la santé animale, en particulier des animaux des élevages bovins et porcins

E D et Mme C A, l'intégralité des parts sociales de l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de Kerbrat, laquelle exerce une activité d'élevage porcin.