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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100609_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Cette modélisation a conduit à couvrir le territoire français métropolitain d'une grille composée de près de 9 000 mailles de 8 km de côté.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100610_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Cette modélisation a conduit à couvrir le territoire français métropolitain d'une grille composée de près de 9 000 mailles de 8 km de côté.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2006560_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Le critère météorologique (aussi appelés " facteur déclenchant "), qui a pour objet de mesurer l'épisode de sécheresse, est apprécié " maille " par " maille " dans le cadre d'une modélisation du bilan

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101958_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par mails des 11 mai, 15 mai 2020 et 9 juin 2020 Mme B a demandé à son supérieur de réévaluer sa situation avant de présenter un recours hiérarchique par mail du 13 juillet 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2523085_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, de contraindre l’établissement territorial Est Ensemble à lui envoyer ses documents de paie par mail

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2401666_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

En quatrième lieu, le requérant fait valoir, au soutien de son moyen tiré de l'absence d'examen particulier de sa situation personnelle, que le préfet n'a pas tenu compte du mail qu'il lui a adressé le

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201723_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

de comptabilité à l'issue de laquelle, l'administration fiscale a constaté qu'elle avait acquis une villa située à Nice à un prix supérieur à sa valeur vénale auprès de la société civile immobilière Maya

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2202692_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il ressort des conditions d'utilisation mentionnées dans le mail de confirmation d'achat adressé à la requérante par la compagnie aérienne qu'aucun remboursement ne pouvait s'appliquer.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102735_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102737_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2007298_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Le critère météorologique (aussi appelés " facteur déclenchant "), qui a pour objet de mesurer l'épisode de sécheresse, est apprécié " maille " par " maille " dans le cadre d'une modélisation du bilan

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2000006_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

présentes dans la base de données climatologiques des 4 500 postes Météo France, modélise le bilan hydrique de l'ensemble de la France métropolitaine à l'aide d'une grille composée de près de 9000 " mailles

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102653_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104347_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Par un mail du 8 juin 2020, les services du recteur de l'académie de Créteil ont indiqué à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000638_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

A cet égard, et ainsi que le fait valoir l'administration, tous les échanges de mails à destination de la société requérante produits par cette dernière émanent de M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2104924_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Cette modélisation a conduit à couvrir le territoire français métropolitain d'une grille composée de 9 000 mailles de 8 km de côté.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2309605_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de retrait-gonflement issu de la sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2511683_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Délibéré après l'audience du 20 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Jimenez, présidente, Mme Van Maele, première conseillère, Mme Chaillou, conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2511872_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2505950_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Le rapport de Mme Van Maele a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MOUBECHE, Maylie

SIREN 983396110Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

11/05/2026

Voir →

Procédures collectives

MAYLIE

SIREN 532592292Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Mars 2026, désignant liquidateur SELARL LMJ prise en la personne de Maître Céline LERAY 9, rue Pontarique - 47000 Agen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

21/04/2026

Voir →

Modifications diverses

GUITTEAUD, Maylie Alice

SIREN 889815684Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

19/04/2026

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Radiations

FOLLIN, Maylie

SIREN 911292977Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES MAYLIES

SIREN 904178225Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

16/04/2026

Voir →