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877 résultats pour « Stener »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2200177_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Le 6 décembre 2016, elle a été prise en charge au service de neurologie de l'hôpital Pierre-Paul Riquet, pour une angioplastie de la carotide avec pose de stent.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2507950_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Mme A... fait valoir qu’elle souffre d’une pathologie cardiaque, ayant justifié une intervention chirurgicale pour l’implantation d’un stent, et qu’elle bénéficie d’un suivi par un médecin endocrinologue

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2508120_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

; les entreprises avec lesquelles des contrats ont été conclus n’ont pas d’autres exutoires pour leurs boues, telles Véolia agriculture ou la société Lyondell ; les boues d’Avignon proviennent de la STEP

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2519700_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

société SMA SA, représentée par Me Chamard-Sablier, informe le juge des référés de ses protestations et réserves d’usage quant à la mesure d’expertise sollicitée, en qualité d’assureur de la société Stec

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302077_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Il ressort en particulier du certificat du 25 avril 2023 que le requérant a dû subir une reconstruction de la paroi antérieure de la trachée avec greffon en janvier 2023, la pose d'un stent en février

Source officielle
TA

Juge unique (Chambre 3)

DTA_2303577_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201203_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2201628_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

, le 24 mai 2017 cette prothèse de hanche a été totalement reprise et les chirurgiens ont procédé à un changement bipolaire de la cotyle et de la tige et elle a par la suite été adressée à l'hôpital Stell

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TA

6ème chambre

DTA_2204776_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

ministère de la santé de la république d'Arménie du 11 juin 2022 selon laquelle les médicaments Gabapentine 300 mg, Oxazepam 10 mg et Loxapine 50 mg, ainsi que leurs génériques et le neurostimulant Tens Stem

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208135_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

de l'essence micocoulier, dont le tronc se situe selon les constatations de l'expert à environ 80 cm de la pierre tombale, les racines de l'arbre émergeant quant à elles à environ 50 cm du pied de la stèle

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207391_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

du compte rendu de consultation du 4 décembre 2019 produit par Mme A que le rhumatologue qui l'a examinée indique qu'il " semble évident que ses activités professionnelles, étant donné son habitus sthénique

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2515387_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

une parente, et qui avait sollicité le 2 octobre 2023 son admission exceptionnelle au séjour, ils ont permis à l’intéressé d’occuper un emploi en contrat à durée indéterminée auprès de la société « Stef

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108887_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 12 novembre 2021 et 8 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109111_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2021, Mme G B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 juin 2020 par lequel le préfet

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TA

7ème Chambre

DTA_2114632_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

B se prévaut d' un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de peintre, au sein de la société Steel Paint, conclu le 22 février 2021, au regard du caractère récent de cette convention et au fait

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TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2108759_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

En tout état de cause, le syndic alors mandaté par la copropriété de l'immeuble, le cabinet Stein, a accusé réception de cet arrêté par courrier du 14 avril 1999.

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TA

1ère Chambre

DTA_2105799_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 15 juillet 2021, 20 avril 2022 et 31 août 2023, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2006848_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 septembre 2020, 11 avril 2021, 5 mai 2021, 7 juin 2021 et 3 octobre 2021, Mme A B, représentée par Me Stienne-Duwez

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TA

1ère Chambre

DTA_2003751_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

implante immédiatement les 68 nouveaux logements + la population travaillant dans la ZAC, on sera en limite de capacités actuelles forçant à anticiper la mise en service de la deuxième tranche de la STEP

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TA

6ème chambre

DTA_2002393_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 mars 2020 et 9 avril 2021, la société par actions simplifiée unipersonnelle TDP, représentée par Me Stienne-Duwez, doit être

Source officielle

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