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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2200177_20240620
20 juin 2024
Le 6 décembre 2016, elle a été prise en charge au service de neurologie de l'hôpital Pierre-Paul Riquet, pour une angioplastie de la carotide avec pose de stent.
2ème chambre
DTA_2507950_20260312
12 mars 2026
Mme A... fait valoir qu’elle souffre d’une pathologie cardiaque, ayant justifié une intervention chirurgicale pour l’implantation d’un stent, et qu’elle bénéficie d’un suivi par un médecin endocrinologue
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2508120_20251210
10 décembre 2025
; les entreprises avec lesquelles des contrats ont été conclus n’ont pas d’autres exutoires pour leurs boues, telles Véolia agriculture ou la société Lyondell ; les boues d’Avignon proviennent de la STEP
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2519700_20251229
29 décembre 2025
société SMA SA, représentée par Me Chamard-Sablier, informe le juge des référés de ses protestations et réserves d’usage quant à la mesure d’expertise sollicitée, en qualité d’assureur de la société Stec
Reconduite à la frontière
DTA_2302077_20230609
9 juin 2023
Il ressort en particulier du certificat du 25 avril 2023 que le requérant a dû subir une reconstruction de la paroi antérieure de la trachée avec greffon en janvier 2023, la pose d'un stent en février
Juge unique (Chambre 3)
DTA_2303577_20251218
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Chambre 3
DTA_2201203_20251030
30 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2201628_20221122
22 novembre 2022
, le 24 mai 2017 cette prothèse de hanche a été totalement reprise et les chirurgiens ont procédé à un changement bipolaire de la cotyle et de la tige et elle a par la suite été adressée à l'hôpital Stell
6ème chambre
DTA_2204776_20221108
8 novembre 2022
ministère de la santé de la république d'Arménie du 11 juin 2022 selon laquelle les médicaments Gabapentine 300 mg, Oxazepam 10 mg et Loxapine 50 mg, ainsi que leurs génériques et le neurostimulant Tens Stem
5ème Chambre
DTA_2208135_20250424
24 avril 2025
de l'essence micocoulier, dont le tronc se situe selon les constatations de l'expert à environ 80 cm de la pierre tombale, les racines de l'arbre émergeant quant à elles à environ 50 cm du pied de la stèle
DTA_2207391_20241120
20 novembre 2024
du compte rendu de consultation du 4 décembre 2019 produit par Mme A que le rhumatologue qui l'a examinée indique qu'il " semble évident que ses activités professionnelles, étant donné son habitus sthénique
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2515387_20260212
12 février 2026
une parente, et qui avait sollicité le 2 octobre 2023 son admission exceptionnelle au séjour, ils ont permis à l’intéressé d’occuper un emploi en contrat à durée indéterminée auprès de la société « Stef
4ème Chambre
DTA_2108887_20240418
18 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 12 novembre 2021 et 8 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler
7ème chambre
DTA_2109111_20220923
23 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2021, Mme G B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 juin 2020 par lequel le préfet
7ème Chambre
DTA_2114632_20221017
17 octobre 2022
B se prévaut d' un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de peintre, au sein de la société Steel Paint, conclu le 22 février 2021, au regard du caractère récent de cette convention et au fait
6e Section - 3e Chambre
DTA_2108759_20230420
20 avril 2023
En tout état de cause, le syndic alors mandaté par la copropriété de l'immeuble, le cabinet Stein, a accusé réception de cet arrêté par courrier du 14 avril 1999.
1ère Chambre
DTA_2105799_20250422
22 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 15 juillet 2021, 20 avril 2022 et 31 août 2023, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler
DTA_2006848_20230515
15 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 25 septembre 2020, 11 avril 2021, 5 mai 2021, 7 juin 2021 et 3 octobre 2021, Mme A B, représentée par Me Stienne-Duwez
DTA_2003751_20230523
23 mai 2023
implante immédiatement les 68 nouveaux logements + la population travaillant dans la ZAC, on sera en limite de capacités actuelles forçant à anticiper la mise en service de la deuxième tranche de la STEP
DTA_2002393_20220727
27 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 mars 2020 et 9 avril 2021, la société par actions simplifiée unipersonnelle TDP, représentée par Me Stienne-Duwez, doit être
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