CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 556 résultats pour « système informatique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2202711_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

D'autre part, l'article L. 225-1 du code de la route fixe la liste des informations qui, sous l'autorité et le contrôle du ministre de l'intérieur, sont enregistrées au sein du système national des permis

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2502525_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

qu'il fait l'objet d'un signalement aux fins de non-admission dans le système d'information Schengen.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2204695_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

qu'il faisait l'objet d'un signalement aux fins de non-admission dans le système d'information Schengen ; 2°) d'enjoindre au préfet de Seine-Saint-Denis de réexaminer sa situation administrative, dans

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2108723_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

En second lieu, aux termes du II de l'article L. 47 A du même livre, dans sa rédaction applicable au litige : " En présence d'une comptabilité tenue au moyen de systèmes informatisés et lorsqu'ils envisagent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2401838_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

A B demande au jury du concours externe de technicien, spécialité ingénierie, informatique et systèmes d'information, de justifier la note qui lui a été attribuée et de prouver qu'elle n'a pas été attribuée

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202360_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Par suite, la société SAS Akka Informatique et Systèmes n’est pas fondée à solliciter un ajustement à la baisse de 50 %.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2005807_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

de communication (SIDSIC) à la préfecture de Vendée, et nommé sur un emploi d'ingénieur des systèmes d'information et de communication.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2205042_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au secrétariat général sur un poste d'assistant utilisation des systèmes d'information et a à nouveau bénéficié d’une IFSE correspondant à un emploi coté C2-1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2220966_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Aux termes du II de l'article L. 47 A du livre des procédures fiscales : " En présence d'une comptabilité tenue au moyen de systèmes informatisés et lorsqu'ils envisagent des traitements informatiques,

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2216472_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

d'information partagés de santé " ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2325982_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

participation de fait de la société Nes informatique à un système de fraude à la TVA.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302247_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Mme B, ressortissante libyenne née le 3 septembre 1983, a obtenu un diplôme " génie des systèmes industriels de fabrication " en Syrie au cours de l'année scolaire 2006-2007.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2600349_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

d’assistance en informatique sur le site de Grenoble, technicien supérieur systèmes et réseaux sur le site de Beynost, technicien d’assistance en informatique sur le site de Beynost, développeur web et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2401540_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Elle soutient que : - la société H2P SYSTEM a effectué des travaux de remise en état du câblage des réseaux informatiques de la mairie du Lamentin ; - par jugement en date du 6 février 2023, le tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2202876_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

d'aération de sa cellule, sur son matériel informatique ainsi que sur des dysfonctionnements affectant le système vidéo d'informations destinées à l'ensemble des détenus du centre de détention de Val-de-Reuil

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301921_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

B a obtenu un diplôme universitaire de technicien supérieur en informatique de gestion auprès d'un établissement d'enseignement supérieur au Mali en 2016, ainsi qu'un bachelor en systèmes et technologies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1921987_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

de l'intérieur et à la commission nationale de l'informatique et des libertés d'effacer les données qui seraient contenues dans le système d'information Schengen ; 3°) de condamner l'Etat à lui verser

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306995_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

B est titulaire d'une licence mention informatique délivrée au titre de l'année universitaire 2019/2020.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2207683_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

les états de recettes émis par le système de caisse ne peuvent relever de la simple erreur ponctuelle qui aurait été dans ce cas corrigée sans délai et que la récurrence et le niveau élevé des écarts

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2009235_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Le 21 décembre 2016, la société la société Akka Technologies, en qualité de société mère de l'intégration fiscale comprenant les sociétés Akka Ingénierie Produit, Akka IetS, et Akka Informatique et Systèmes

Source officielle

Page 32 sur 378

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC868 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ORDINATEUR SYSTEME INFORMATIQUE

SIREN 348448796Greffe du Tribunal de Commerce de nice

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AMARIS AUDIT MAITRISE ADMINISTRATION RESEAU INFORMATIQUE SYSTEME

SIREN 414200816Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

INGENIERIE INFORMATIQUE SYSTEME ET RESEAU

SIREN 503831927Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURO MONTAGE SYSTEME INFORMATIQUE

SIREN 395228471Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SYSTEME CONSEILS ETUDES PRODUITS INFORMATIQUES APPLIQUES

SIREN 324419597Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

19/08/2026

Voir →