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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2104830_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Messeant, de la SELARL Lexcap, représentant M. et Mme B.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2304030_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302241_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005163_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 mars 2024. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003276_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juin 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102633_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2024. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005715_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. Le président-rapporteur, Signé C.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400492_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL Marcou Dorchies Mazzoli avocats, avocat de la société SOGEA Pacifique, et de la
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400241_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300245_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 avril 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2512069_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 et 17 octobre 2025, la fédération départementale des chasseurs des Hautes-Alpes, représentée par Me Bonzy, conclut au rejet de la requête et à la mise à
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301204_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Par un mémoire en intervention et des pièces complémentaires, enregistrés les 28 et 30 juillet 2023, la Fédération départementale des chasseurs de la Creuse, représentée par Me Bonzy, conclut au rejet
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2301235_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Par un mémoire en intervention et des pièces complémentaires, enregistrés les 28 et 30 juillet 2023, la Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Vienne, représentée par Me Bonzy, conclut au
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2501940_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par un mémoire en intervention enregistré le 4 juillet 2025, la fédération départementale des chasseurs des Ardennes, représentée par Me Bonzy, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503910_20260202
2 février 2026
2 février 2026
C..., représentée par Me Le Bonnois, avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier Jean Leclaire de Sarlat-la-Canéda, sur le fondement des dispositions de l’article R. 541-1
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306528_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
lièvre variable est difficile à apercevoir et dénombrer ; que le principe d'équilibre agro-sylvo-cynégétique n'a pas vocation à protéger les espèces sauvages et ne doit pas être " inversé " ; - Me Bonzy
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304991_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 31 octobre 2023, la fédération départementale des chasseurs des Alpes-Maritimes, représentée par Me Bonzy et Me Lagier, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielle4ème chambre
DTA_2305212_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A... représentant le préfet des Pyrénées-Orientales et celles de Me Bonzy représentant la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Orientales Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2202508_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
A B, représenté par la SELARL Cabinet Rémy Le Bonnois, demande au juge des référés du tribunal : 1°) de condamner l'Etat, le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et l'université d'Aix-Marseille
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105156_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Callot, rapporteur public, - et les observations de Me Bonzy, représentant la fédération des chasseurs de Haute-Savoie. 1.
Source officiellePage 33 sur 66
D. BONZI
30/07/2026
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DEZEMPTE, Jocelyne, Christiane, Mauricette, BONZI
21/07/2026
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BONZI
09/07/2026
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BONZI, Marie, Louise
23/06/2026
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BONZI
17/05/2026
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