La maîtrise d'œuvre a été, initialement, confiée à un groupement conjoint d'entreprises, composé de la société Chabal Architectes, mandataire, la société Lebre Ingenierie, BET fluides, la société Dicobat

de cette société.

solidaire composé par la société Sogea Sud-Ouest Hydraulique, mandataire du groupement, la société Nouvelle de travaux publics Rigal (SNR), la Sas Benezech TP, la SCAM TP et l'EHTP ; pour ces deux lots

Ce groupement était lui-même composé d'un sous groupement " concepteur " solidaire composé de la société JP Gomis SARL, mandataire solidaire du sous-groupement " concepteur ", de la SARL 3A architectes

conjoint d’entreprises titulaires du marché, les sociétés Razel-Bec, GTM Sud-Ouest TP GC, Cazals TP et son sous-traitant, la société Freyssinet ; la société Razel-Bec, mandataire du groupement conjoint

conjoint constitué de la société Degremont, mandataire solidaire, la société Brunel Entreprise, la société Cegelec Centre Est et M.

Les sociétés et groupements mentionnés au 3 de l'article 206 peuvent opter (…) pour le régime applicable aux sociétés de capitaux. (…) / L'option doit être notifiée avant la fin du troisième mois de l'exercice

La société requérante, qui sollicite une évaluation distincte pour le sous-sol de l’ensemble immobilier qu’elle loue à la société SIPA Press et que cette dernière utilise pour stocker des archives, se

exerçant une activité de garde d'enfants en mode mandataire ; - le service avait formellement accepté l'application du taux de TVA par un courrier du 25 avril 2018 adressé à la société Shiva Groupe

Par un marché du 20 juillet 2009, la maîtrise d'œuvre a été confiée au groupement composé de la société SCE, mandataire, et de la société Hydratech.

-suivant la procédure de marché adaptée, un groupement d'architectes a été désigné, composé de Architectures A B, mandataire du groupement, assuré par la MAF, la société Eyearchitecture et la société Secotrap

ayant pour mandataire la société Castel et Fromaget, par un acte d’engagement signé le 7 décembre 2009.

sur la construction d'une maison d'accueil pour personnes âgées à Kintzheim, dans le Bas-Rhin, à un groupement solidaire de maîtrise d'œuvre dont le mandataire est la société Malcotti Roussey. 2.

La société Nicolas Hugoo Architecture a été désignée en qualité de mandataire du groupement de maîtrise d'œuvre. La mission de bureau d'étude techniques a été confiée à la société Mizrahi.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 novembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Sud-Ouest automobiles, mandataire de la société civile immobilière (SCI) CW, représentée

solidaire d'un groupement conjoint d'entreprises que la société SMC2 a constitué avec la société CMR Exedra.

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés les 7, 8, 23 et 24 juillet 2025, la société Martin entreprise, agissant au nom du groupement qu'il constitue avec la

, de l’architecte mandataire du groupement de MOE et de la société EDM, en vue d’une gestion amiable du litige et constatant un « voilement de la porte de 16 cm en partie haute » ; - suite à la déclaration

Le groupement momentané d'entreprises composé de la société Consortium Stade de France, agissant en qualité de mandataire, et des sociétés Vinci Stadium, Bouygues Construction et Stade 1, concessionnaire

dont la forme est irrégulière, rendant de fait cette attribution irrégulière ; en effet, la forme du groupement formé par le cabinet d’avocat Wilfried Samba-Sambeligue et la société NH Concept RSE est