Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ". 4.

En cinquième lieu, aux termes de l'article UG.13.2.2 " modalités de mise en œuvre des plantations " du règlement du plan local d'urbanisme : " Les nouvelles plantations doivent être réalisées en fonction

Même si l'article 2.5 du règlement du plan local d'urbanisme métropolitain applicable en secteur UFb3 n'interdit pas explicitement que certaines places de stationnement soient en enfilade de places directement

En tout état de cause, le dossier de permis de construire contient un plan masse du rez-de-chaussée à l’échelle 1/200e indiquant l’emplacement du local vélo, sa superficie et le nombre de places de vélo

couvert par ce plan, les coupes ou abattages d'arbres isolés, de haies ou réseaux de haies et de plantations d'alignement ". 19.

Toutefois, le permis pourra être accordé dans les cas suivants : / Le pétitionnaire réalise les places nécessaires sur un terrain proche / Le pétitionnaire acquiert les places nécessaires sur un terrain

Le plan de composition (pièce PA4) prévoyant la création de 15 places pour les résidents et 4 places visiteurs, les dispositions citées au point 14 sont respectées. 16.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

de stationnement au minimum pour 4 chambres (). / La dimension minimum d'une place est de 4,50m x 2,40m.

A... s’est régulièrement servi dans les plats préparés pour les collégiens en vue d’un usage personnel des denrées ainsi détournées.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ». 5.

Au-delà de cinq cents places, le nombre de places aménagées est fixé par arrêté municipal sans pouvoir être inférieur à dix. / Les emplacements réservés sont librement accessibles.

Toutefois, il ressort des pièces du dossier, notamment du plan de masse, que les deux places litigieuses sont situées côte à côte et que l’espace intérieur au terrain d’assiette permettant d’accéder aux

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

2 places par logement.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.