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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2318800_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Mme B, alors âgé de cinquante-six ans, a consulté le 1er mars 2013 à l'hôpital Cochin, qui relève de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), pour une ischémie des quatrième et cinquième orteils

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2509467_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

représentant le requérant, présent, qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens ; - les observations du requérant qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2513018_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

B..., qui a été victime en 2019, en Espagne, d’un infarctus du myocarde et qui a bénéficié, dans ce pays et en France, de poses de stents, et qui souffre d’une cardiopathie ischémique et d’une hypertension

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303076_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Une nouvelle échographie a conclu à une ischémie très probable du testicule gauche et a abouti à une opération en urgence. A la demande de ses parents, Mme G et M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303094_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

d'un AVC en 2020 et souffrir " de problèmes de tension très haute ", l'intéressé ne justifie toutefois pas, par les seules pièces produites en langue française faisant, notamment, état d'antécédents d'ischémie

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303291_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'un diabète non insulino-dépendant, d'hypertension, d'hypercholestérolémie, de la cataracte, d'une cardiopathie ischémique sévère avec lésions tritonculaires

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304733_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Gouriou, magistrat désigné ; - les observations de Me Iscen, avocate, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés ;

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304794_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

A se prévaut de la présence régulière en France de son père, qui souffre d'une arthériopathie oblitérante de stade IV, d'un diabète de type 2 non traité et d'une cardiopathie ischémique qui a été traitée

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303463_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

B souffre d'une cardiopathie ischémique qualifiée de stable par le certificat médical du 14 octobre 2021, qui nécessite un suivi médical semestriel et un traitement médicamenteux constitué d'Atorvastatine

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304652_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Gouriou, magistrat désigné ; - les observations de Me Iscen, avocate, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504907_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

B, assisté de A, qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201198_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

le 11 juin 2019, le docteur B indique que " compte tenu du contexte de montée en altitude en présence d'un tamponnement par gaz, une hypertrophie oculaire a pu occasionner une neuropathie optique ischémique

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2209361_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du compte-rendu d'hospitalisation du 11 février 2022, que l'enfant de Mme B, né le 15 novembre 2012, souffre d'encéphalopathie anoxo-ischémique compliquée

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2209833_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

D est suivi pour un diabète insulino requérant, compliqué d'une cardiopathie ischémique et qu'il a été hospitalisé en novembre 2019 dans le service de cardiologie du centre hospitalier Sud Francilien pour

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2216222_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il est constant que l'intéressée souffre d'un diabète de type II, compliqué notamment d'une cardiopathie ischémique chronique, d'une rétinopathie diabétique et d'un syndrome du canal carpien, pathologies

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2207486_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

l'ordre public et qu'il a établi le centre de sa vie personnelle et familiale en France dès lors qu'il est marié avec Mme B, ressortissante française, et père d'un enfant français né de cette union, Islem

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302518_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

qu'il a souffert d'une plaie pulmonaire droite et cardiaque en 2010 par arme blanche pour laquelle il a subi une intervention, d'une tumeur superficielle de la vessie et présente une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200719_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Les 14 et 27 août 2015, des scanners et un électroencéphalogramme ont montré la présence de nombreuses lésions ischémiques, des thromboses multiples dont plusieurs au niveau cérébral ainsi que des signes

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2002547_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

le choc anaphylactique et les infections antérieurement acquises lors de l'hospitalisation, en aggravant l'état du patient, lui ont possiblement, de ce fait, fait perdre une chance de survivre à l'ischémie

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2003631_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A cet égard, il résulte de l'instruction que l'extraction à l'aide de la ventouse a permis à celui-ci d'éviter une anoxo ischémie cérébrale source de handicap.

Source officielle

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