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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 1re Chambre
DTA_2318800_20250321
21 mars 2025
Mme B, alors âgé de cinquante-six ans, a consulté le 1er mars 2013 à l'hôpital Cochin, qui relève de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), pour une ischémie des quatrième et cinquième orteils
12ème chambre, éloignement
DTA_2509467_20250722
22 juillet 2025
représentant le requérant, présent, qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens ; - les observations du requérant qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen
Section 8 - Chambre 1
DTA_2513018_20251022
22 octobre 2025
B..., qui a été victime en 2019, en Espagne, d’un infarctus du myocarde et qui a bénéficié, dans ce pays et en France, de poses de stents, et qui souffre d’une cardiopathie ischémique et d’une hypertension
5ème chambre
DTA_2303076_20250513
13 mai 2025
Une nouvelle échographie a conclu à une ischémie très probable du testicule gauche et a abouti à une opération en urgence. A la demande de ses parents, Mme G et M.
Reconduite à la frontière
DTA_2303094_20230919
19 septembre 2023
d'un AVC en 2020 et souffrir " de problèmes de tension très haute ", l'intéressé ne justifie toutefois pas, par les seules pièces produites en langue française faisant, notamment, état d'antécédents d'ischémie
3ème Chambre
DTA_2303291_20230921
21 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'un diabète non insulino-dépendant, d'hypertension, d'hypercholestérolémie, de la cataracte, d'une cardiopathie ischémique sévère avec lésions tritonculaires
DTA_2304733_20230707
7 juillet 2023
Gouriou, magistrat désigné ; - les observations de Me Iscen, avocate, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés ;
DTA_2304794_20230707
A se prévaut de la présence régulière en France de son père, qui souffre d'une arthériopathie oblitérante de stade IV, d'un diabète de type 2 non traité et d'une cardiopathie ischémique qui a été traitée
DTA_2303463_20240315
15 mars 2024
B souffre d'une cardiopathie ischémique qualifiée de stable par le certificat médical du 14 octobre 2021, qui nécessite un suivi médical semestriel et un traitement médicamenteux constitué d'Atorvastatine
DTA_2304652_20230707
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2504907_20250425
25 avril 2025
B, assisté de A, qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201198_20220719
19 juillet 2022
le 11 juin 2019, le docteur B indique que " compte tenu du contexte de montée en altitude en présence d'un tamponnement par gaz, une hypertrophie oculaire a pu occasionner une neuropathie optique ischémique
DTA_2209361_20220707
7 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du compte-rendu d'hospitalisation du 11 février 2022, que l'enfant de Mme B, né le 15 novembre 2012, souffre d'encéphalopathie anoxo-ischémique compliquée
6ème chambre
DTA_2209833_20230403
3 avril 2023
D est suivi pour un diabète insulino requérant, compliqué d'une cardiopathie ischémique et qu'il a été hospitalisé en novembre 2019 dans le service de cardiologie du centre hospitalier Sud Francilien pour
DTA_2216222_20231220
20 décembre 2023
Il est constant que l'intéressée souffre d'un diabète de type II, compliqué notamment d'une cardiopathie ischémique chronique, d'une rétinopathie diabétique et d'un syndrome du canal carpien, pathologies
4ème chambre, JU
DTA_2207486_20240112
12 janvier 2024
l'ordre public et qu'il a établi le centre de sa vie personnelle et familiale en France dès lors qu'il est marié avec Mme B, ressortissante française, et père d'un enfant français né de cette union, Islem
Chambre 1
DTA_2302518_20250110
10 janvier 2025
qu'il a souffert d'une plaie pulmonaire droite et cardiaque en 2010 par arme blanche pour laquelle il a subi une intervention, d'une tumeur superficielle de la vessie et présente une cardiopathie ischémique
2ème Chambre
DTA_2200719_20240702
2 juillet 2024
Les 14 et 27 août 2015, des scanners et un électroencéphalogramme ont montré la présence de nombreuses lésions ischémiques, des thromboses multiples dont plusieurs au niveau cérébral ainsi que des signes
DTA_2002547_20221010
10 octobre 2022
le choc anaphylactique et les infections antérieurement acquises lors de l'hospitalisation, en aggravant l'état du patient, lui ont possiblement, de ce fait, fait perdre une chance de survivre à l'ischémie
7ème Chambre
DTA_2003631_20220920
20 septembre 2022
A cet égard, il résulte de l'instruction que l'extraction à l'aide de la ventouse a permis à celui-ci d'éviter une anoxo ischémie cérébrale source de handicap.
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