CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 019 résultats pour « Mangi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2536247_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

juillet 2019, de surcroît dans des conditions irrégulières, ni la circonstance que l’intéressé a travaillé à compter du 14 février 2020, au demeurant sans autorisation, auprès de la société « Groupe Le Manoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2600951_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

avec les témoignages des autres élèves ; - elle est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation en l’absence d’intention fautive A... et au regard du contexte culturel ; A... est passionné de mangas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2311385_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

adultes, pour la médiathèque centrale ", pour un montant estimé et maximal annuel de 111 000 euros), 2 (ayant le même objet le même montant estimé et maximal) et 3 (" achat de bandes dessinées (dont mangas

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2209351_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

A, ressortissant pakistanais né le 16 avril 2000 à Mandi Bahaudin, est entré sur le territoire français le 17 mai 2016 et a été pris en charge par l'aide sociale à l'enfance.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2216410_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

B, ressortissant pakistanais né le 22 octobre 1996 à Mandi Bahauddin (Pakistan), aux autorités autrichiennes en vue de l'examen de sa demande d'asile. M. B demande l'annulation de cet arrêté. 2.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2216752_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

B, ressortissant pakistanais né le 3 août 2000 à Mandi Bahauddin, aux autorités italiennes en charge de l'examen de sa demande d'asile. M. B demande l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2114632_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

A B, ressortissant pakistanais né le 1er janvier 1966 à Mandi Bahauddin, a sollicité le 16 février 2021 la régularisation de son séjour sur le fondement des dispositions de l'article L. 313-14 du code

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012055_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

M. et Mme A B sont propriétaires depuis 1984 d'une propriété comportant un manoir de style néogothique du XIXème siècle, située au lieudit " Les Fontenelles " à Neuville-sur-Sarthe.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2006395_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B A, ressortissant pakistanais né le 5 décembre 1997 à Mandi Bahauddin (Pakistan), a présenté une demande d'asile enregistrée en guichet unique le 8 août 2019, et a accepté le même jour l'offre de prise

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100957_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 août 2021, le 19 septembre 2021, le 15 décembre 2021 et le 28 juin 2022, la société Novapharma, représentée par Me Magnier-Merran

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2004406_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Toutefois, il ne résulte pas de l'instruction que l'achat de mangas pour un montant de 1 043 euros et de romans jeunesse pour un montant de 148 euros présenterait un lien avec l'activité professionnelle

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205620_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

D G E, ressortissant pakistanais né le 6 mai 2004 à Mandi Bahauddin (Pakistan), déclare être entré en France au mois d'août 2017, alors accompagné de ses parents et de son frère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104513_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du lieu d'implantation du projet de la SAS Free mobile se trouve dans le périmètre de protection du manoir des Hamardières, monument inscrit à

Source officielle
TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_2400459_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

A..., majeur protégé placé sous tutelle est hébergé au sein du foyer « Le Manoir » à Rougemont, dans le Doubs.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2321258_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

ministre de l’intérieur et des outre-mer a interdit de proposer, de donner ou de vendre à des mineurs, la publication intitulée « A... trop petit » de Manu Causse éditée par la maison d’édition Thierry Magnier

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2314014_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

A se disant I Manai, ressortissant tunisien né le 14 février 1995, par arrêté du préfet de Maine-et-Loire en date du 3 février 2023 devenu définitif.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2309149_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

C B, ressortissant pakistanais né le 29 décembre 1994 à Mandi Bahauddin, aux autorités italiennes en vue de l'examen de sa demande d'asile. M. B demande l'annulation de cet arrêté.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300512_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

E, ressortissant pakistanais né le 8 octobre 1996 à Mandi Bahauddin, a sollicité son admission au séjour au titre du droit d'asile, le 26 août 2022, auprès des services du préfet de l'Essonne.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102197_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

faits sont établis par les propres déclarations de Mme C qui a indiqué, au cours de l'enquête administrative du 10 mars 2021, au sujet de Dorian, " un soir je l'ai envoyé se coucher à 18 heures sans manger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2507569_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

un service d’urgences pédiatriques et des hospitalisations ainsi que par un retard important de développement, avec une incapacité ou une difficulté, selon les enfants, à marcher, à être propre, à manger

Source officielle

Page 34 sur 51

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 907 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE GEOMETRES EXPERTS JEAN PAUL SERRE OLIVIER TRUTTMANN CEDRIC MANGIN YANN GUIRIEC

SIREN 399472919GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE MANGIN

SIREN 847889573GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MANGIERI CLIMATISATION

SIREN 842801086GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

MANGIN

SIREN 109672931GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

l'activité de paysagiste ainsi que tous travaux liés à l'aménagement des espaces extérieurs

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

MANGIN

SIREN 851154625GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

Modification de l'administration.

15/09/2026

Voir →