sa volonté et de ses choix personnels, dans une situation de dénuement matériel extrême, qui ne lui permettrait pas de faire face à ses besoins les plus élémentaires, tels que notamment ceux de se nourrir

Il ressort des pièces du dossier que la fille de Mme F C, qui ne vit pas à Thouron, passait une fois tous les deux ou trois jours pour nourrir les chats, lesquels, à l'exception de quelques occasions pendant

arrivée en France lui a permis d'assumer son orientation sexuelle ; il a réalisé qu'il serait séparé de sa famille dès lors que l'homosexualité constitue un crime dans son pays d'origine, l'Iran ; il a nourri

La mise à disposition hebdomadaire de deux cuillères jetables par détenu afin de se nourrir, pour limitée qu’elle soit, n’interdit pas de se substanter dans le respect des règles d’hygiène.

France au Rwanda, dans une finalité de recherche journalistique et d'information du public, sa demande présente, au regard de la liberté de recevoir et de communiquer des informations et des idées pour nourrir

Il n'a aucune ressource pour se nourrir ou se vêtir et doit bénéficier de l'aide d'associations ; il est extrêmement vulnérable ; Sur le doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée :

vers le dispositif de la veille sociale du 115 et seraient soumis à des conditions précaires, d'insalubrité, à la météo hivernale, aux risques d'agressions et sans possibilité de se laver et de se nourrir

L'enfant à la sortie posait 3370 grammes et est nourri par allaitement mixte. L'examen de sortie était normal ".

sa volonté et de ses choix personnels, dans une situation de dénuement matériel extrême, qui ne lui permettrait pas de faire face à ses besoins les plus élémentaires, tels que notamment ceux de se nourrir

d'embauche était un emploi à temps partiel ne respectant pas le seuil de ressources exigé alors que les ressources qu'il perçoit sont suffisantes pour subvenir à ses besoins, dans la mesure où il logé et nourri

la rue depuis plusieurs semaines et cette situation entraîne de graves conséquences notamment pour leur fille qui souffre de lésions cutanées ; ils ne disposent d'aucune ressource pour se loger, se nourrir

administrative ; - la rupture de l'accompagnement jeune majeur dont il a bénéficié a pour effet de le placer en situation d'errance et de le rendre dépendant de l'assistance des associations pour se loger, se nourrir

administrative ; - la rupture de l'accompagnement jeune majeur dont il a bénéficié a pour effet de le placer en situation d'errance et de le rendre dépendant de l'assistance des associations pour se loger, se nourrir

administrative ; - la rupture de l'accompagnement jeune majeur dont il a bénéficié a pour effet de le placer en situation d'errance et de le rendre dépendant de l'assistance des associations pour se loger, se nourrir

administrative ; - la rupture de l'accompagnement jeune majeur dont il a bénéficié a pour effet de le placer en situation d'errance et de le rendre dépendant de l'assistance des associations pour se loger, se nourrir

de sa formation professionnelle dans laquelle elle s’investit, ainsi que l’obtention de son diplôme et la rend exclusivement dépendante de l’assistance des associations pour trouver un logement, se nourrir

Au regard de ces circonstances, compte tenu de la précarité de la situation professionnelle et financière de l'intéressé, et de l'espoir qu'il a pu légitimement nourrir d'une intégration dans la police

Aux termes du paragraphe 380 du même document : " Compte tenu des circonstances particulières dans lesquelles certains salariés nourris gratuitement prennent leurs repas, il a été décidé que la valeur

B soutient que le refus de rétablissement des conditions matérielles d'accueil le maintient dans une grande précarité, ne lui permettant ni de se nourrir, ni de s'habiller, ni de se soigner, ni de prendre

Elles ont néanmoins sécurisé l'intervention des pompiers, et ont assuré une surveillance étroite de la zone, qui les a conduites à être visées pendant une dizaine de minutes par un tir nourri vers 3 heures