CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

170 000 résultats pour « plans »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2212253_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

de toiture, que la couverture des toitures est bien en tuile plates petit moule ; - le moyen tiré de la méconnaissance de l'article UC 2c du règlement du plan local d'urbanisme doit être écarté dès

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2108941_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200271_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. " 5.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300392_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Aux termes du 4. « Emprise au sol, espaces libres et plantés » du règlement de l’aire de mise en valeur du patrimoine architectural (AVAP) annexée au plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Denis

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205636_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Le plan de masse illustre à la fois les espaces de pleine terre, les engazonnements ainsi que les arbres et les haies devant être plantés sur le terrain.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202587_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

de détail annexé au plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301358_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2103356_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006165_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

S'il comporte une toiture plate, celle-ci, autorisée par le plan local d'urbanisme, est d'aspect similaire à celle d'une construction voisine, située à une centaine de mètres.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202475_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004032_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

à se placer à l'échelle de l'ensemble du territoire couvert en prenant en compte l'ensemble des prescriptions du document supérieur, si le plan ne contrarie pas les objectifs qu'impose le schéma, compte

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300994_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

En zone UC4 : -Pour les constructions à usage d’habitation : au moins 2 places par logement. (...) ».

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207452_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Il est exigé la plantation d'au moins un arbre pour quatre places de stationnement. Ces plantations peuvent être organisées dans une composition paysagère pérenne de qualité. () ". 13.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201050_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203986_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

, de l’absence de plantation d’un arbre pour deux places de stationnement, de l’enlèvement d’un arbre sans autorisation du maire et sans démonstration du caractère indispensable de son enlèvement pour

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2308910_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Au sein de la notice paysagère, figurent un plan paysager sur lequel apparaissent les arbres conservés et plantés, et un bilan de la strate arborée avec les arbres plantés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2502050_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

masse qui est imparfaitement coté en trois dimensions, ne comporte aucune légende et ne mentionne pas certaines cotes, pas plus que les plantations et les raccords au réseau public et les deux plans de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104042_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103186_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

de prévention des risques inondation dès lors que les places de stationnement ne sont pas perméables ; - il méconnaît le règlement du plan de prévention des risques naturels concernant les mouvements

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2208882_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle

Page 34 sur 8500

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 216 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER

SIREN 325885564Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nancy

16/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

IPP PLANS

SIREN 890899628Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

15/09/2026

Voir →

Radiations

FRENCH PLANS

SIREN 811241439Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

100 % BONS PLANS

SIREN 444187512Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

13/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PLANSPORTUGUESE

SIREN 951435932Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

13/09/2026

Voir →