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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2501759_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mars 2025, la société Barneoud Développement, représentée par Me d'Albert des Essarts conclut au rejet de la requête et demande la mise à la charge des associations
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502185_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
de remplacer le professeur absent depuis plus de quinze jours et de pourvoir au rattrapage de toutes les heures d'enseignement perdues dans la classe de sa fille A B, scolarisée au lycée polyvalent Albert
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502221_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
La Salle, Notre Dame de Bonne Nouvelle, Saint François d'Assise, Saint François Régis, A Emilie, A Famille, A D, A Jeanne d'Arc, de La Salle, A Odile et A Thérèse l'Assomption, représentés par Me d'Albenas
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2506833_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que l’arrêté en litige du 23 juillet 2025 a été adressé au requérant par lettre recommandé avec demande d’avis de réception au 7 avenue Albert 1er à Mérignac, adresse que
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2604063_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Faire une Architecture et un Urbanisme Vivant, Éthique et Soutenable, de la société Alternatif Concept Fluides Ingénierie (ACFI), de la société Atelier Indépendant d’Acoustique (AIDA), de la société Albert
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2515796_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
A B, demeurant 8 rue du Roi Albert à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2518515_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Il résulte par ailleurs de l’arrêté déféré que le maire a notamment interdit la circulation des véhicules de transports de marchandises en transit rue Albert Olivieri et avenue Max Pierrou, rendant impraticable
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2503584_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A B et E B, demeurant 19 rue Albert Després à Laval (53000). Elle soutient que le bâtiment en cause constitue un risque réel pour la sécurité publique.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2503728_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Grand Nancy a mis gracieusement à disposition de l’association ARS un immeuble situé 24, rue du Crosne à Nancy, composé de locaux à usage d’entrepôt, au sein desquels ont été installés des modules Algeco
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2311939_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
quitter le territoire français, tout en indiquant une adresse de domicile à Chelles, 2bis rue Perrotin, bureau d'accueil du Collectif chrétien d'action fraternelle, dont le siège sociale est 86 avenue Albert
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2300957_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 5 avril 2023, la commune de Saint-Jean de Valeriscle, représentée par la SCP Margall d'Albenas, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303020_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 26 octobre 2023, la commune de Castelnau-Valence, représentée par Me d’Albenas, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge du requérant une somme de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301315_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
méconnaissance des dispositions des articles L. 122-5, L. 122-10 et L. 122-11 du code de l'urbanisme Par un mémoire en défense enregistré le 25 septembre 2023, la commune de Générargues, représentée par Me d'Albenas
Source officielleMagistrat M.Myara
DTA_2301738_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Albert Myara, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307366_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
C G, demeurant 8 rue du Roi Albert à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.
Source officielle4ème chambre
DTA_2307464_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Mme B, élève au lycée Albert Schweitzer du Raincy, s'est inscrite à la session 2023 du baccalauréat général.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307518_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
A E, demeurant 8 rue du Roi Albert à Nantes (44000) (85260), est désigné en qualité d'expert.
Source officielleMagistrat M.Myara
DTA_2305881_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Albert Myara, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2214377_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
B F de Rusunan, demeurant 8 rue du Roi Albert à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2401857_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Albert Myara, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
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