Il est nommé pour une durée de cinq ans renouvelable une fois, sur proposition du conseil d'administration, par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur ou par décret si l'établissement relève

, maintenus en activité, en surnombre, pour une durée d'un an.

du lycée Saint-François d’Assise à La Roche-sur-Yon pour une durée hebdomadaire augmentée à quatorze heures et au sein du collège Immaculée conception de Clisson pour six heures d’enseignement, avec la

, de recherche ou d'enseignement et de recherche qui n'appartiennent pas au collège A. / () ".

B a été affecté en qualité de professeur des écoles stagiaires à l'école primaire Bourg de Saint-Pierre-de-Bœuf pour l'année scolaire 2021-2022, en vue d'accomplir un stage d'une durée d'un an.

instruction majoritairement en langue française ainsi que les pièces justifiant de la capacité à assurer l'instruction en famille. / L'autorisation mentionnée au premier alinéa est accordée pour une durée

Elle peut être accordée pour une durée supérieure lorsqu'elle est justifiée par l'un des motifs prévus au 1°.

Vu : - le code de l'éducation ; - le décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 modifié relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche ; - l'arrêté

durée de trente jours à compter de la notification de cet arrêté.

B A, étudiant en période de césure au titre de l'année universitaire 2021/2022, une interdiction d'accès aux locaux administratifs et d'enseignements de l'université Paris Nanterre pour une durée de trente

de l'université Paris Nanterre pour une durée de trente jours à compter de la notification de cet arrêté.

de l'université Paris Nanterre pour une durée de trente jours à compter de la notification de cet arrêté.

A B, étudiant inscrit en master 2 d'histoire au titre de l'année universitaire 2021/2022, une interdiction d'accès aux locaux administratifs et d'enseignements de l'université Paris Nanterre pour une durée

Mme B, professeure d'économie-gestion, a été recrutée par la rectrice de l'académie de Nantes en qualité d'enseignante contractuelle de 1ère catégorie, par un contrat à durée déterminée du 13 septembre

de justice administrative, la suspension de la décision par laquelle la présidente de l'université de Franche-Comté a rejeté le 20 juin 2023 sa demande de requalification de ses contrats de travail à durée

de trente-six mois et le suivi de la formation dispensée aux internes en dermatologie sur le site du collège des enseignements de dermatologie.

A B est assistant d'enseignement artistique principal (AEAP) de 1ère classe.

Elle s'impose pour les enseignements obligatoires et pour les enseignements facultatifs dès lors que les élèves se sont inscrits à ces derniers. / Les élèves doivent accomplir les travaux écrits et oraux

C, assistant d'éducation employé à durée déterminée, était le collège Juliette Adam de Gif-sur-Yvette, établissement public local d'enseignement doté de la personnalité morale, et non l'Etat.

C... pour la ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.