Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12ème chambre, éloignement
DTA_2519127_20260227
27 février 2026
27 février 2026
B..., qui répond aux questions de la magistrate et indique qu’il est dépourvu de ressources, qu’il dort parfois chez des amis, et qu’il n’avait pas connaissance, à son arrivée, des démarches à effectuer
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519712_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
attitude de contestation systématique vis-à-vis de sa hiérarchie, en refusant d'exécuter les missions et activités confiées par son management, et en écrivant des messages électroniques à la tonalité parfois
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500306_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
C expose que les relations avec la mère de son enfant se sont dégradées, cette dernière consentant seulement un droit de visite à son domicile et l'empêchant parfois de voir sa fille, il est constant que
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500721_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Compte tenu du nombre de dossiers en cause, relatifs à 47 bénéficiaires, parfois produits au moins deux fois, il n’est pas possible, en l’absence de réplique de la part de l’association requérante sur
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2300951_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Cependant, là encore, ses propos sont restés très évasifs, confus, et parfois contradictoires, rendant très peu crédible son récit alors qu'en outre, il a fait état pour la première fois de telles craintes
Source officielleJU-6 semaines
DTA_2301251_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
audition E les services de police le 9 mars 2023 qu'il " contribue à son entretien en lui achetant des vêtements ou de l'alimentation quand l'enfant vient chez lui " et qu'il l'a " un week-end sur deux et parfois
Source officielleJuge social
DTA_2302963_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
parentale a été accordé à Mme D à compter du 1er juillet 2023, leur enfant souffrant de problèmes de santé ; Mme B est salariée et demandeuse d'emploi depuis le 1er décembre 2024 ; des retenues sont parfois
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2303182_20230822
22 août 2023
22 août 2023
B et Mme C, qui reprend les conclusions et moyens de la requête et soutient, en outre, que le projet éducatif répond au très fort besoin de l'enfant de sortir à tout moment, pendant des durées parfois
Source officielle7ème chambre
DTA_2307173_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
patient qui avait chuté afin de le ramener dans sa chambre, il ressort des pièces du dossier, et en particulier des résultats de l'enquête menée par l'inspectrice du travail, que cette technique est parfois
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307401_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
valoir que la prise en charge du jeune C en Centrafrique est particulièrement précaire, elle ne l'établit pas par la seule production d'attestations faisant état de son manque d'implication à l'école ou parfois
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305622_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
communes compétentes pour les aires d'accueil de Sainte Hélène ou de Lesparre-Médoc ; ils ajoutent que leur communauté est originaire du Médoc, que certains de leurs membres ont un emploi localement, parfois
Source officielle4ème chambre
DTA_2306457_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Néanmoins les efforts demandés restent assez couteux sur le plan psychique, et A peut parfois présenter des symptômes anxieux, en lien avec le stress et les échéances scolaires ", ne permet ni d'établir
Source officielle6ème chambre
DTA_2303576_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Au surplus, s'il se prévaut du nombre des documents produits, il est constant que ceux-ci sont parfois produits en plusieurs exemplaires, telle une échographie Inguinale non datée en trois exemplaires
Source officielleJU2
DTA_2303785_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ces fouilles ont été pratiquées à la suite de parloirs ou parloirs famille, au cours desquels le risque d’échange avec les visiteurs d’objets prohibés, parfois de taille réduite et facilement dissimulables
Source officielle2ème chambre
DTA_2303853_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
B... entre 2001 et 2018, énoncées au point précédent, parfois pour les mêmes types d’infractions, qui révèlent un comportement récidiviste, le préfet du Var a pu légalement considérer que son comportement
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2504837_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Elle soutient devoir utiliser parfois une canne pour se déplacer.
Source officielleChambre 1
DTA_2401846_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
imputant les malheurs subis par la communauté et qu’il a tenté de chercher une protection auprès des autorités locales qui n'ont pas pris les mesures nécessaires pour assurer sa sécurité, voire ont parfois
Source officielle1ère chambre
DTA_2201358_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Son évaluation professionnelle au titre de l'année 2019 fait mention, outre une qualité insuffisante du travail, d'un comportement parfois inadapté avec les partenaires et les collaborateurs, qui dégrade
Source officielle2ème chambre
DTA_2209371_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Cependant par les pièces produites, dont la valeur probante est parfois aléatoire, le requérant n'établit pas que la durée de son séjour, ni celle de son activité professionnelle constituerait une circonstance
Source officielle11ème Chambre
DTA_2208474_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Si ces pièces, parfois anciennes, établissent que l'intéressée souffre notamment d'une arthropathie congestive, il ne résulte pas de l'instruction que cette pathologie réduirait, à la date du présent jugement
Source officiellePage 36 sur 151