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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2108966_20240426
26 avril 2024
, tel qu'il a été précédemment exposé au point 6, et du courrier adressé par le neurochirurgien le 11 octobre 2021 au médecin traitant de Mme D que la révision de l'arthrodèse en C3-C4 et C6-C7 par greffon
7ème Chambre
DTA_2009287_20251030
30 octobre 2025
Le 13 décembre 2017, a été réalisée, à la polyclinique du Maine, une reprise de l’ostéosynthèse de la malléole interne avec réalisation d’un greffon au niveau de la malléole externe.
DTA_2012412_20260305
5 mars 2026
Au décours du retrait de cette sonde urinaire, le 3 juillet 2013, et en raison d’une pyélonéphrite (inflammation du rein) obstructive du greffon, M.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2203043_20220712
12 juillet 2022
proximité de la chapelle et de la stèle du village de Loperhet, lequel village présente par ailleurs une relative homogénéité architecturale, marquée par la présence de nombreuses maisons anciennes en granit
1ère Chambre
DTA_2102989_20240607
7 juin 2024
. / Des murs de moellons de granit rejointoyés. / b. Les constructions d'expression contemporaine devront répondre à un souci de simplicité et de clarté de l'architecture.
DTA_1802578_20230418
18 avril 2023
E a fait l'objet d'une opération de reprise au centre hospitalier universitaire de Toulouse le 29 août 2017, par ostéotomie d'ouverture antérieure avec greffon iliaque encastré, et plaque d'ostéosynthèse
2ème chambre
DTA_2400848_20240627
27 juin 2024
quotidien à base d'Abasaglar et de Novorapid pour la prise en charge de son diabète, d'un traitement immunosuppresseur à base de Prograf, de Cellcept, de Cortancyl et de Bactrim pour prévenir le rejet du greffon
DTA_2309466_20240412
12 avril 2024
pré-transplantation rénale suite à une consultation du 24 janvier 2024, d'une " fiche pour l'enregistrement de l'inscription d'un patient sur la liste nationale " du pôle national de répartition des greffons
1ère chambre
DTA_2200940_20230302
2 mars 2023
rarement de proportions carrées (surtout en pignon ou au premier étage) et ordonnancées sur la façade ; / - des encadrements de baies marqués par un léger relief ; / - des menuiseries peintes en blanc ou grenat
DTA_2307671_20251023
23 octobre 2025
que le commissaire enquêteur, dans son rapport du mois de janvier 2023 s’interrogeait sur la possibilité de mettre en œuvre sur la partie supérieure du site, non exploitée par la carrière et où le granit
5ème chambre
DTA_2207667_20250513
13 mai 2025
L'intervention s'est déroulée sans complication avec une évolution immédiate favorable, sans défaillance du greffon.
DTA_2302621_20230608
8 juin 2023
l'article Ub11 du règlement du plan local d'urbanisme : le projet, par son volume, les matériaux utilisés et ses caractéristiques, ne s'intègre pas dans l'environnement existant, composé de longères en granit
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2531095_20251030
I... souffre d’une insuffisance rénale terminale sur dysfonctionnement du greffon transplanté en 2017, d’un diabète de type 2 multi-compliqué, d’un syndrome cardio-rénal chronique, d’une cardiopathie rythmique
DTA_2112217_20260312
12 mars 2026
décembre 2018 et les 3 avril et 20 mai 2019, destinées à rétablir la continuité du système extenseur de l’index et à reconstruire les extenseurs de l’index droit en posant une tige de Hunter puis un greffon
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2200655_20220810
10 août 2022
D A, 27 rue de Gravenot à Brioude (43100), est désigné en qualité d'expert.
6ème chambre
DTA_2001735_20221010
10 octobre 2022
du transport de corps à visage découvert, de la vacation de police à Lambersart, des travaux réalisés au cimetière d' Hallennes Lez Haubourdin, de la fourniture et de la pose d'un monument massif en granit
4e Section - 2e Chambre
DTA_2104721_20230327
27 mars 2023
d'une fosse de stockage de 1,50 m x 1,50 m x 2,50ht pour le miroir d'eau, l'installation d'une pompe de relevage, la réalisation de certains revêtements de voirie lourde et légère en enrobé ou pavés granit
ELOIGNEMENT
DTA_2513481_20251113
13 novembre 2025
yeux, il résulte toutefois des documents médicaux qu’il produit que ces greffes ont été réalisées en 2022 et en 2024 et que l’examen clinique est satisfaisant, notamment dès lors que l’examen des greffons
8ème chambre
DTA_2304562_20241129
29 novembre 2024
Dans ce même certificat, le praticien précise " qu'un traitement suivi sans interruption par des molécules immunosuppresseurs onéreuses est essentiel pour faire face au rejet du greffon et assurer une
DTA_2302999_20251031
31 octobre 2025
Une terrasse surélevée en bois est par ailleurs prévue sur la partie ouest de la construction, venant s’adosser, au nord, sur un mur mitoyen en pierres de granit qui doit être conservé.
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